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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2999W/79-2999W/86
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°2
Cote
3024W/25-3024W/28
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 3ème chambre civile
Résultat n°3
Cote
2880W/95-2880W/97
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°4
Cote
3077W/1-3077W/3
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'appel de Caen

Résultat n°5
Cote
2891W/1-2891W/60
Date
1964-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures pénales portées devant la chambre...
Résultat n°6
Cote
3054W/32
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3054W. Cour d'appel de Caen

  • Registre des audiences de la chambre d'accusation
Résultat n°7
Cote
3078W/5
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • Appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers...
Résultat n°8
Cote
2880W/82-2880W/87
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre des taxes
Résultat n°9
Cote
2998W/1-2998W/9
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'appel de Caen

Résultat n°10
Cote
2881W/40-2881W/53
Date
1975-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Originaux des rapports d'expertises déposés aux rang...
Résultat n°11
Cote
2997W/23
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2997W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre d'accusation et...
Résultat n°12
Cote
3024W/1
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure
  • en matière d'adoption, de déchéances et de délégation...
Résultat n°13
Cote
2995W/22-2995W/26
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration : arrêts de la chambre sociale...
Résultat n°14
Cote
2890W/1-2890W/30
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures de la chambre de l'accusation
Résultat n°15
Cote
2995W/1
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°16
Cote
3078W/41
Date
1978-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes des décisions
  • Arrêts de la chambre des expropriations
Résultat n°17
Cote
3080W/1-3080W/107
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'appel de Caen

Résultat n°18
Cote
2881W/16-2881W/36
Date
1959-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registres d'audience de la chambre des appels correctionnels
Résultat n°19
Cote
3078W/14-3078W/16
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3078W. Cour d'appel de Caen

  • Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°20
Cote
2880W/40-2880W/45
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre sociale, section baux ruraux