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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Table alphabétique récapitulative
Cote
1L/146, 1L/142 (Ancienne cote)
 Date
[an V-an VI]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • Table alphabétique récapitulative
2

19 septembre 1790-29 septembre 1791
Cote
1L/449, 1L/457 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Pétitions des créanciers des biens nationaux
  • 19 septembre 1790-29 septembre 1791
3

5 ventôse an II-17 germinal an III
Cote
1L/1280, 1L/1281 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Bureau du séquestre : arrêtés départementaux sur pétitions
  • 5 ventôse an II-17 germinal an III
4

Enregistrement des pétitions
Cote
1L/1414, 1L/1410 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Enregistrement des pétitions
5

8 février 1793-11 juin 1793
Cote
1L/387, 1L/395 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 8 février 1793-11 juin 1793
6

Domaines nationaux et affaires ecclésiastiques : arrêtés départementaux pris sur pétition
Cote
1L/1317, 1L/1317 (Ancienne cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Domaines nationaux et affaires ecclésiastiques : arrêtés...
7

9 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Cote
1L/142, 1L/138 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 9 floréal an V-29 vendémiaire an VI
8

27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
Cote
1L/163, 1L/159 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
9

Etat des main-levées de séquestre suite à la radiation provisoire de la liste des émigrés accordées par le Directoire du département
Cote
1L/237, 1L/245 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Biens nationaux, séquestre
  • Etat des main-levées de séquestre suite à la radiation...
10

Thermidor an V-frimaire an VI
Cote
1L/124, 1L/120 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Thermidor an V-frimaire an VI
11

Après avis du district de Bayeux
Cote
1L/118, 1L/114 (Ancienne cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Bayeux
12

19 thermidor an III-21 floréal an V
Cote
1L/1282, 1L/1283 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Bureau du séquestre : arrêtés départementaux sur pétitions
  • 19 thermidor an III-21 floréal an V
13

22 brumaire an III-22 frimaire an V
Cote
1L/1407, 1L/1403 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Registre d’ordre de pétitions avec les arrêtés départementaux
  • 22 brumaire an III-22 frimaire an V
14

14 messidor an III-17 floréal an V
Cote
1L/1300, 1L/1301 (Ancienne cote)
 Date
an III-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, biens des émigrés : registre d'ordre des...
  • 14 messidor an III-17 floréal an V
15

18 prairial an II-9 fructidor an III
Cote
1L/1408, 1L/1404 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Délibérations et arrêtés du directoire du district
  • 18 prairial an II-9 fructidor an III
16

Déclarations effectuées conformément à la loi du 10 frimaire an II par les détenteurs de domaines nationaux, des droits domaniaux et les détenteurs de droits incorporels féodaux aliénés confusément avec les droits fonciers
Cote
1L/1413, 1L/1409 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Séquestre, émigrés, biens nationaux
  • Déclarations effectuées conformément à la loi du 10...
17

Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
Cote
1L/1249, 1L/1249 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Enregistrement des lois et correspondance
  • Bureau du séquestre
  • Correspondance avec les receveurs de l’Enregistrement
18

Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais (an II) ; domaines nationaux : tableau des établissements nationaux (s.d.), biens du trésor de Montreuil (Orne) sis aux Moutiers, état des allées, avenues et arbres de décorations, accusés de réception d'affiches ; accusés de réception des affiches d'adjudication, correspondance
Cote
4L/93, 4L/83 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu
Pierrefitte-en-Cinglais (Calvados), Les Moutiers-en-Cinglais (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Affaires communales
  • Biens communaux : partage des biens communaux de Pierrefitte-en-Cinglais...
19

Mars 1793-germinal an II
Cote
1L/1156, 1L/1157 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Séquestre
  • Mars 1793-germinal an II
20

22 prairial an II-14 prairial an III
Cote
1L/331, 1L/340 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
  • 22 prairial an II-14 prairial an III