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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1L/1376, 1L/1375 (Ancienne cote)
Date
1795-1807
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Déclarations et soumissions pour l'acquisition de domaines...
Résultat n°2
Cote
1L/158, 1L/154 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 9 messidor an VII-17 floréal an VIII
Résultat n°3
Cote
1L/168, 1L/164 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique des pétitionnaires, bureau des Domaines
  • Table du registre coté 1 L 166
Résultat n°4
Cote
1L/151, 1L/147 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 23 pluviôse an VIII-12 messidor an VIII
Résultat n°5
Cote
1L/108, 1L/104 (Ancienne cote)
Date
an III-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Falaise et Lisieux
Résultat n°6
Cote
1L/153, 1L/149 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 5 vendémiaire an VII-16 prairial an VIII
Résultat n°7
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
Date
an III-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°8
Cote
1L/150, 1L/146 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 fructidor an VII-19 pluviôse an VIII
Résultat n°9
Cote
1L/166, 1L/162 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 5 ventôse an VIII-2 fructidor an VIII
Résultat n°10
Cote
1L/154, 1L/150 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 27 thermidor an VII-18 prairial an VIII
Résultat n°11
Cote
1L/152, 1L/148 (Ancienne cote)
Date
[an VI-an VIII]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • Table alphabétique récapitulative « pour les registres...
Résultat n°12
Cote
1L/165, 1L/161 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 1er thermidor an VII-5 ventôse an VIII
Résultat n°13
Cote
1L/107, 1L/103 (Ancienne cote)
Date
1793-1799
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Caen et Bayeux
Résultat n°14
Cote
1L/163, 1L/159 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
Résultat n°15
Cote
1L/1926, 1L/1901 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Etat des biens nationaux de toutes origines restant...
Résultat n°16
Cote
1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)
Date
an III-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Vire
Résultat n°17
Cote
1L/147, 1L/143 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 thermidor an VI-21 frimaire an VII
Résultat n°18
Cote
1L/148, 1L/144 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 27 frimaire an VII-7 prairial an VII
Résultat n°19
Cote
1L/121, 1L/117 (Ancienne cote)
Date
an V-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Pont-l’Evêque
Résultat n°20
Cote
1L/1482, 1L/1476 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu
Le Bény-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bény-Bocage
  • Etat des domaines nationaux de toutes origines restant...
Résultat n°21
Cote
1L/129, 1L/125 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Thermidor an VI-vendémiaire an VII
Résultat n°22
Cote
1L/167, 1L/163 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique des pétitionnaires, bureau des Domaines
  • Germinal an VI-ventôse an VII
Résultat n°23
Cote
1L/156, 1L/152 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 27 vendémiaire an VII-25 frimaire an VII
Résultat n°24
Cote
1L/155, 1L/151 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 15 floréal an VI-27 vendémiaire an VII
Résultat n°25
Cote
1L/149, 1L/145 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 7 prairial an VII-25 fructidor an VII
Résultat n°26
Cote
1L/157, 1L/153 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 25 frimaire an VII-9 messidor an VII
Résultat n°27
Cote
1L/164, 1L/160 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 25 ventôse an VII-1er thermidor an VII
Résultat n°28
Cote
1L/146, 1L/142 (Ancienne cote)
Date
[an V-an VI]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • Table alphabétique récapitulative
Résultat n°29
Cote
1L/142, 1L/138 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 9 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°30
Cote
1L/124, 1L/120 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Thermidor an V-frimaire an VI
Résultat n°31
Cote
1L/144, 1L/140 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 25 nivôse an VI-23 germinal an VI
Résultat n°32
Cote
1L/1302, 1L/1303 (Ancienne cote)
Date
an III-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Séquestre, vente et adjudications de biens nationaux :...
  • 21 fructidor an III-17 brumaire an VI
Résultat n°33
Cote
1L/160, 1L/156 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 23 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°34
Cote
1L/126, 1L/122 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Pluviôse an VI-germinal an VI
Résultat n°35
Cote
1L/127, 1L/123 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Floréal an VI-prairial an VI
Résultat n°36
Cote
1L/105, 1L/101 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Enregistrement des pétitions et requêtes adressées...
Résultat n°37
Cote
1L/143, 1L/139 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 3 brumaire an VI-23 nivôse an VI
Résultat n°38
Cote
1L/161, 1L/157 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 29 vendémiaire an VI-19 pluviôse an VI
Résultat n°39
Cote
1L/128, 1L/124 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Prairial an VI-thermidor an VI
Résultat n°40
Cote
1L/125, 1L/121 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Frimaire an VI-pluviôse an VI