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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1L/101, 1L/97 (Ancienne cote)
Date
an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 17 prairial an IV-17 messidor an IV
Résultat n°2
Cote
1L/102, 1L/98 (Ancienne cote)
Date
an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 19 messidor an IV-18 fructidor an IV
Résultat n°3
Cote
1L/103, 1L/99 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 19 fructidor an IV-9 frimaire an V
Résultat n°4
Cote
1L/104, 1L/100 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Arrêtés pris par l’administration centrale du département,...
  • 11 frimaire an V-2 nivôse an V
Résultat n°5
Cote
1L/105, 1L/101 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Enregistrement des pétitions et requêtes adressées...
Résultat n°6
Cote
1L/106, 1L/102 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • District de Bayeux : arrêtés pris sur pétitions par...
Résultat n°7
Cote
1L/107, 1L/103 (Ancienne cote)
Date
1793-1799
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Caen et Bayeux
Résultat n°8
Cote
1L/108, 1L/104 (Ancienne cote)
Date
an III-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Falaise et Lisieux
Résultat n°9
Cote
1L/109, 1L/105 (Ancienne cote)
Date
an III-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • Districts de Pont-l'Evêque et Vire
Résultat n°10
Cote
1L/110, 1L/106 (Ancienne cote)
Date
an III-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines Nationaux
  • Pétitions et requêtes adressées à l’Administration...
  • District de Vire
Résultat n°11
Cote
1L/117, 1L/113 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • 1792-1793
Résultat n°12
Cote
1L/118, 1L/114 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Bayeux
Résultat n°13
Cote
1L/119, 1L/115 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Caen
Résultat n°14
Cote
1L/120, 1L/116 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Lisieux
Résultat n°15
Cote
1L/121, 1L/117 (Ancienne cote)
Date
an V-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Réclamations relatives au séquestre des biens des personnes...
  • Après avis du district de Pont-l’Evêque
Résultat n°16
Cote
1L/122, 1L/118 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Frimaire an V-ventôse an V
Résultat n°17
Cote
1L/123, 1L/119 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Ventôse an V-fructidor an V
Résultat n°18
Cote
1L/124, 1L/120 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Thermidor an V-frimaire an VI
Résultat n°19
Cote
1L/125, 1L/121 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Frimaire an VI-pluviôse an VI
Résultat n°20
Cote
1L/126, 1L/122 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Pluviôse an VI-germinal an VI
Résultat n°21
Cote
1L/127, 1L/123 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Floréal an VI-prairial an VI
Résultat n°22
Cote
1L/128, 1L/124 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Prairial an VI-thermidor an VI
Résultat n°23
Cote
1L/129, 1L/125 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions depuis la suppression des...
  • Thermidor an VI-vendémiaire an VII
Résultat n°24
Cote
1L/130, 1L/126 (Ancienne cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique du « 11ème registre » uniquement
Résultat n°25
Cote
1L/142, 1L/138 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 9 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°26
Cote
1L/143, 1L/139 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 3 brumaire an VI-23 nivôse an VI
Résultat n°27
Cote
1L/144, 1L/140 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 25 nivôse an VI-23 germinal an VI
Résultat n°28
Cote
1L/145, 1L/141 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • 25 germinal an VI-25 thermidor an VI
Résultat n°29
Cote
1L/146, 1L/142 (Ancienne cote)
Date
[an V-an VI]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par le département : main-levées...
  • Table alphabétique récapitulative
Résultat n°30
Cote
1L/147, 1L/143 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 thermidor an VI-21 frimaire an VII
Résultat n°31
Cote
1L/148, 1L/144 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 27 frimaire an VII-7 prairial an VII
Résultat n°32
Cote
1L/149, 1L/145 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 7 prairial an VII-25 fructidor an VII
Résultat n°33
Cote
1L/150, 1L/146 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 25 fructidor an VII-19 pluviôse an VIII
Résultat n°34
Cote
1L/151, 1L/147 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • 23 pluviôse an VIII-12 messidor an VIII
Résultat n°35
Cote
1L/152, 1L/148 (Ancienne cote)
Date
[an VI-an VIII]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés pris sur pétitions. Mains-levées de séquestre
  • Table alphabétique récapitulative « pour les registres...
Résultat n°36
Cote
1L/153, 1L/149 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 5 vendémiaire an VII-16 prairial an VIII
Résultat n°37
Cote
1L/154, 1L/150 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions avec extraits des arrêtés...
  • 27 thermidor an VII-18 prairial an VIII
Résultat n°38
Cote
1L/155, 1L/151 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 15 floréal an VI-27 vendémiaire an VII
Résultat n°39
Cote
1L/156, 1L/152 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 27 vendémiaire an VII-25 frimaire an VII
Résultat n°40
Cote
1L/157, 1L/153 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 25 frimaire an VII-9 messidor an VII
Résultat n°41
Cote
1L/158, 1L/154 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre, émigrés
  • Liquidation et partage des biens d’ascendants
  • 9 messidor an VII-17 floréal an VIII
Résultat n°42
Cote
1L/159, 1L/155 (Ancienne cote)
Date
an IV-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Arrêtés sur pétitions pris par l’administration centrale...
Résultat n°43
Cote
1L/160, 1L/156 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 23 floréal an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°44
Cote
1L/161, 1L/157 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 29 vendémiaire an VI-19 pluviôse an VI
Résultat n°45
Cote
1L/162, 1L/158 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 19 pluviôse an VI-3 messidor an VI
Résultat n°46
Cote
1L/163, 1L/159 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 27 vendémiaire an VII-25 ventôse an VII
Résultat n°47
Cote
1L/164, 1L/160 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 25 ventôse an VII-1er thermidor an VII
Résultat n°48
Cote
1L/165, 1L/161 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 1er thermidor an VII-5 ventôse an VIII
Résultat n°49
Cote
1L/166, 1L/162 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Ventes de biens nationaux
  • 5 ventôse an VIII-2 fructidor an VIII
Résultat n°50
Cote
1L/167, 1L/163 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique des pétitionnaires, bureau des Domaines
  • Germinal an VI-ventôse an VII
Résultat n°51
Cote
1L/168, 1L/164 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau du séquestre
  • Table alphabétique des pétitionnaires, bureau des Domaines
  • Table du registre coté 1 L 166
Résultat n°52
Cote
1L/181, 1L/177 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines nationaux
  • Arrêtés définitifs pris sur pétitions
Résultat n°53
Cote
1L/190, 1L/186 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines nationaux, biens ecclésiastiques
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés définitifs
Résultat n°54
Cote
1L/191, 1L/187 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines nationaux, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés définitifs
  • Districts de Bayeux, Caen et Vire
Résultat n°55
Cote
1L/192, 1L/188 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines nationaux, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés définitifs
  • Districts de Falaise, Lisieux et Pont-l’Evêque, avec...
Résultat n°56
Cote
1L/193, 1L/189 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Domaines nationaux, émigrés
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés définitifs
  • District de Caen
Résultat n°57
Cote
1L/199, 1L/195 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Arrêtés sur pétitions relatifs aux dettes, rentes,...
Résultat n°58
Cote
1L/237, 1L/245 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Biens nationaux, séquestre
  • Etat des main-levées de séquestre suite à la radiation...
Résultat n°59
Cote
1L/238, 1L/246 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Biens nationaux, séquestre
  • Bureau des Domaines nationaux, journal des opérations
Résultat n°60
Cote
1L/329, 1L/338 (Ancienne cote)
Date
1792-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
  • 12 février 1792-21 nivôse an III
Résultat n°61
Cote
1L/330, 1L/339 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
  • 23 mars 1793-2 messidor an II
Résultat n°62
Cote
1L/331, 1L/340 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Avis et arrêtés relatifs aux biens séquestrés
  • 22 prairial an II-14 prairial an III
Résultat n°63
Cote
1L/344, 1L/352 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Séquestre, émigrés
  • Enregistrement des déclarations des créanciers des...
Résultat n°64
Cote
1L/345, 1L/353 (Ancienne cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Séquestre, émigrés
  • Inventaire par numéro de liasses des pièces de correspondance
Résultat n°65
Cote
1L/382/1, 1L/389 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 14 messidor an III-19 fructidor an IV
Résultat n°66
Cote
1L/382/2, 1L/390 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 12 janvier 1791-10 octobre 1791
Résultat n°67
Cote
1L/383, 1L/391 (Ancienne cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 12 octobre 1791-12 mars 1792
Résultat n°68
Cote
1L/384, 1L/392 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 12 mars 1792-26 juillet 1792
Résultat n°69
Cote
1L/385, 1L/393 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 26 juillet 1792-23 octobre 1792
Résultat n°70
Cote
1L/386, 1L/394 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 23 octobre 1792-7 février 1793
Résultat n°71
Cote
1L/387, 1L/395 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 8 février 1793-11 juin 1793
Résultat n°72
Cote
1L/388, 1L/396 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 11 juin 1793-22 frimaire an II
Résultat n°73
Cote
1L/389, 1L/397 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 22 frimaire an II-21 ventôse an II
Résultat n°74
Cote
1L/390, 1L/398 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 19 ventôse an II-4 messidor an II
Résultat n°75
Cote
1L/391, 1L/399 (Ancienne cote)
Date
1790-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 4 messidor an II-28 fructidor an II ; registre d’ordre...
Résultat n°76
Cote
1L/392, 1L/400 (Ancienne cote)
Date
1790-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés du Directoire pris sur pétitions : séquestre,...
  • 28 fructidor an II-11 ventôse an III ; registre d’ordre...
Résultat n°77
Cote
1L/449, 1L/457 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Pétitions des créanciers des biens nationaux
  • 19 septembre 1790-29 septembre 1791
Résultat n°78
Cote
1L/450, 1L/458 (Ancienne cote)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Pétitions des créanciers des biens nationaux
  • 26 août 1791-22 mars 1793
Résultat n°79
Cote
1L/451, 1L/459 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Avis et arrêtés sur requêtes relatives aux Domaines...
  • 15 ventôse an III-25 nivôse an IV
Résultat n°80
Cote
1L/452, 1L/460 (Ancienne cote)
Date
an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Avis et arrêtés sur requêtes relatives aux Domaines...
  • 7 pluviôse-19 germinal an IV