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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dossier 2738RIC

    1 media

    Dossier 2738RIC

    Cote

    923W/1135

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Dossier 2738RIC
  2. Résultat n°2

    Sentence du bailliage de Caen (criminel) rendue contre Pierre Cabieu, sergent des Eaux et Forêts, en faveur de Richard Sambourg, marchand de Caen, décrété de prise de corps par sentence de Philippe Le Moncel, maître des Eaux et Forêts de Caen, mais chargé de transporter par voie d'eau de la pierre des carrières de Vaucelles et d'Allemagne, par commission du sieur de Bellefonds, gouverneur du château de Caen (extrait des Archives du Calvados 1B256) (15 juillet 1610)

    Date

    1610

    Cote

    NOUVACQ/1091

    • Contexte : Archives familiales : petits fonds et pièces isolées

    • Titres et pièces familiales (par ordre alphabétique...
    • C
    • Famille Cabieu
    • Sentence du bailliage de Caen (criminel) rendue contre...
  3. Résultat n°3
    Carrières de Ranville : plan

    1 media

    Carrières de Ranville : plan

    Date

    1773

    Cote

    6C/28

    • Contexte : 6C - Ponts-et-Chaussées

    • Carrières de Ranville : plan
  4. Résultat n°4

    Sentence du bailliage de Caen (criminel) rendue contre Pierre Cabieu, sergent des Eaux et Forêts, en faveur de Richard Sambourg, marchand de Caen, décrété de prise de corps par sentence de Philippe Le Moncel, maître des Eaux et Forêts de Caen, mais chargé de transporter par voie d'eau de la pierre des carrières de Vaucelles et d'Allemagne, par commission du sieur de Bellefonds, gouverneur du château de Caen (extrait des Archives du Calvados 1B256) (15 juillet 1610)

    Date

    1610

    Cote

    NOUVACQ/1091

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Justice
    • Bailliages de Normandie
    • Bailliage de Caen
    • Sentence du bailliage de Caen (criminel) rendue contre...