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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
999W/15
Date
1944-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Organisation de la cour de justice de Caen
  • Contumaces, affaires classées
Résultat n°2
Dernier numéro : 6 juin 1944.

2 medias

Cote
13T/1/170/8
Date
mardi 06 juin 1944
Lieu
Caen (Calvados ; arrondissement), Calvados (France ; département)
Type de document
presse
  • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

  • Presse caennaise, journal quotidien du soir (La)
  • Dernier numéro : 6 juin 1944.
Résultat n°3
Cote
995W/57
Date- Lieu - Type de document
document photographique, presse
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la chambre civique
  • Dossiers des prévenus
  • de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Résultat n°4
Cote
991W/1 - 991W/112
Date
1944-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Cours de justice
  • Cour de justice du Calvados
  • Dossiers de procédure de la cours de justice du Calvados
Résultat n°5
Cote
30W/6
Date
1944-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 30W - Archives des comités locaux de libération

  • 30W/5 - 30W/6 - Comité de libération du parti communiste
  • Instances d'épuration de la collaboration : suivi et...
Résultat n°6
Cote
990W/26
Date- Lieu - Type de document
document photographique
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1604 à 1629
Résultat n°7
Cote
991W/23
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre A
  • Audience du 6 mai 1946
Résultat n°8
Cote
997W/1 - 997W/26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Cours de justice et chambres civiques du Calvados,...
  • Cours de justice
  • Cour de justice de la Manche
  • Cours de justice de Cherbourg
Résultat n°9
Cote
991W/71
Date- Lieu - Type de document
document photographique
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 13 mars 1946
Résultat n°10
Cote
991W/81/1
Date- Lieu - Type de document
document photographique
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 17 juillet 1946
  • Dossier d'instruction de la Cour de Justice de Caen
Résultat n°11
Cote
991W/44
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 27 avril au 5 mai 1945
Résultat n°12
Cote
BH/8/13333
Date- Lieu - Type de document
monographie
  • Contexte : Ouvrages publiés entre 1981 et 1990

  • La collaboration 40-44 : dans le Calvados
  • BH/8/13333
Résultat n°13
Cote
990W/10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 600 à 659
Résultat n°14
Janvier 1942

22 medias

Cote
13T/1/144/40
Date
Janvier 1942
Lieu
Caen (Calvados ; arrondissement), Calvados (France ; département)
Type de document
presse
  • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

  • Bonhomme normand, journal des événements, bruits et...
  • 1942-1943
  • 1942
  • Janvier 1942
Résultat n°15
Cote
990W/18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1230 à 1295
Résultat n°16
Cote
991W99
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 18 au 21octobre 1946
Résultat n°17
Cote
991W/59
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audiences du 13 au 17 novembre 1945
Résultat n°18
Cote
990W/34
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers classés sans suite après instruction
  • 1922 à 1947
Résultat n°19
Cote
991W/82
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

  • Activités juridictionnelles de la cour de justice
  • Dossiers de procédure
  • Chambre B
  • Audience du 26 juillet 1946
Résultat n°20
Cote
1166W/31
Date
1911-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture du Calvados, Cabinet du préfet jusqu'en...

  • Administration du département pendant l'occupation
  • Surveillance de l'opinion
  • "Dossiers signalés" : dossiers individuels de plaintes,...