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  • 1

    Communes de l'arrondissement de Caen

    Date

    1965-1986

    Cote

    2894W/2-2894W/7

    • Contexte : Préfecture, direction des collectivités locales et...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Communes de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  • 2

    Repésentation, relations publiques

    Date

    1972-2000

    Cote

    2836W/19-2836W/73

    • Contexte : Cabinet du Président du Conseil Général

    • Repésentation, relations publiques

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, cabinet du président, secrétariat des assemblées

  • 3

    Année 2004

    Date

    1992-2004

    Cote

    3149W/41-3149W/58

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Délibérations et actes
    • Année 2004

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 4

    Communes

    Date

    2005

    Cote

    3149W/76-3149W/92

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Budgets
    • Communes

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 5

    Année 2004

    Date

    1996-2004

    Cote

    3149W/115-3149W/119

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Marchés publics
    • Année 2004

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 6

    Communautés de communes et syndicats

    Date

    2005

    Cote

    3149W/93-3149W/97

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Budgets
    • Communautés de communes et syndicats

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 7

    Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Date

    1966-1986

    Cote

    2894W/1

    • Contexte : Préfecture, direction des collectivités locales et...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Syndicats de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  • 8

    Comptes administratifs, budgets annexes, syndicats

    Date

    2005

    Cote

    3149W/98-3149W/114

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Budgets
    • Comptes administratifs, budgets annexes, syndicats

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 9

    Suivi du contrôle légalité, dossiers ponctuels

    Date

    1994-2004

    Cote

    3149W/120-3149W/124

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Suivi du contrôle légalité, dossiers ponctuels

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 10

    Statistiques contrôle de légalité et péréquation taxe professionnelle

    Date

    1996-2003

    Cote

    3149W/38-3149W/40

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Statistiques contrôle de légalité et péréquation taxe...

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 11

    Année 2003

    Date

    1985-2003

    Cote

    3149W/4-3149W/22

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Délibérations et actes
    • Année 2003

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 12

    Notifications conseil général et commission permanente

    Date

    2003

    Cote

    2836W/7-2836W/14

    • Contexte : Cabinet du Président du Conseil Général

    • Notifications conseil général et commission permanente

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, cabinet du président, secrétariat des assemblées

  • 13

    Intercommunalité, urbanisme

    Date

    2001-2003

    Cote

    3149W/1-3149W/3

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Contrôle de légalité, généralités, statistiques et...
    • Intercommunalité, urbanisme

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 14

    Année 2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    3149W/23-3149W/37

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Marchés publics
    • Année 2003

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 15

    Année 2005

    Date

    2001-2005

    Cote

    3149W/59-3149W/75

    • Contexte : Dossiers relatifs au contrôle de légalité transmis...

    • Délibérations et actes
    • Année 2005

    Producteur :

    Sous-préfecture de Lisieux

  • 16

    Secrétariat des assemblées : réunions du conseil général

    Date

    1982-1986

    Cote

    2836W/1-2836W/6

    • Contexte : Cabinet du Président du Conseil Général

    • Secrétariat des assemblées : réunions du conseil général

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, cabinet du président, secrétariat des assemblées

  • 17

    Organisation et fonctionnement du cabinet

    Date

    1984-2001

    Cote

    2836W/15-2836W/18

    • Contexte : Cabinet du Président du Conseil Général

    • Organisation et fonctionnement du cabinet

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, cabinet du président, secrétariat des assemblées

  • 18

    Affaires réservées et dossiers thématiques

    Date

    1979-1999

    Cote

    2836W/74-2836W/109

    • Contexte : Cabinet du Président du Conseil Général

    • Affaires réservées et dossiers thématiques

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, cabinet du président, secrétariat des assemblées