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751 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer

    Date

    2013

    Cote

    3293W/63

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • intermarche SCCV Foncière Chabrières Isigny-sur-mer

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  2. Résultat n°2

    Intermarché Super galerie commerciale Sci Immolec Mézidon-Canon, Galerie marchande de l'ensemble commercial E.Leclerc société Lisieux distribution Lisieux

    Date

    2013

    Cote

    3293W/62

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Intermarché Super + galerie commerciale Sci Immolec...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  3. Résultat n°3

    Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul Doumer création société Klepierre Management Caen

    Date

    2013

    Cote

    3293W/61

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Lidl Saint-Pierre-sur-Dives, Ensemble commercial Paul...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  4. Résultat n°4

    Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS Districo Pont L'Evêque

    Date

    2013

    Cote

    3293W/60

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Bricoman SNC Colombelles, La Maison Point Vert SAS...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  5. Résultat n°5

    Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL Falaise

    Date

    2013

    Cote

    3293W/59

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Simply Market, ATAC Honfleur, E.Leclerc SAS SODISFAL...

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  6. Résultat n°6

    Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 » par création d'un magasin spécialisé en équipement de la personne après restructuration d'un magasin à l'enseigne BUT SCI JEC Caen, Mondeville extension de l'ensemble commercial dénommé « City Vallée » SCI Mondeville, Mondeville

    Date

    2013

    Cote

    3293W/58

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Extension de l'ensemble commercial « Mondeville 2 »...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  7. Résultat n°7

    Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial, Intermarché Pro&Cie 4 boutiques Mézidon-Canon

    Date

    2013

    Cote

    3293W/57

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Electro-Dépot et Jardin et Loisirs société Fleury Immo...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  8. Résultat n°8

    L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop SCI 2P Vire

    Date

    2013

    Cote

    3293W/56

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • L'Ellipse SCCV lisieux Développement Glos, Bioccop...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  9. Résultat n°9

    Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville 2 Mondeville

    Date

    2012

    Cote

    3293W/55

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Destock Mondeville, Extension commercial Mondeville...

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  10. Résultat n°10

    Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial Saint-Contest

    Date

    2012

    Cote

    3293W54

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Terres et Eaux Fleury-sur-Orne, Ensemble commercial...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  11. Résultat n°11

    Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand, But SAS International Vire

    Date

    2012

    Cote

    3293W/53

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Bricomarché SCCV Foncières Chabrières saint-Vigor-le-Grand,...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  12. Résultat n°12

    Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc Ciné Cité Mondeville,

    Date

    2012

    Cote

    3293W/52

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Hypermarché Intermarché Sci Almani Pont-l'Evêque, Ugc...

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  13. Résultat n°13

    Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2012

    Cote

    3293W/51

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Société SEGECE Val Saint-Clair Hérouville-Saint-Clair

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    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)
     

  14. Résultat n°14

    Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et CEDEO Caen, Snc immobilière Soda Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W50

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Magasin Gifi Sas, Sas Michigan Nord Vire, Point P et...

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  15. Résultat n°15

    Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand, Art de la Fête Sci Le Mesnil-Louvigny, Activités commerciales Sas Pacaly Rots, parc d'activités commerciales Sci Delle de la Croix Vautier Rots, Snc immobilière Soda Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W/49

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Ensemble commercial Sarl Demaison Saint-Vigor-le-Grand,...

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  16. Résultat n°16

    Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine Declic Louvigny, ensemble commercial E. LeclercSci FVKL Blanville-sur-Orne, ensemble commercial Mondeville 2 Sas Carrefour Property Mondeville

    Date

    2011

    Cote

    3293W48

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Le Bain et la Cuisine By Distri Concept, Sas Cuisine...

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  17. Résultat n°17

    Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson Verson, Ensemble commercial de 10 cellules par ajout de 9 cellules à un magasin initial S.A.S Carrefour Property Courseulles-sur-mer

    Date

    2011

    Cote

    3293W/47

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Multiplexe cinématographique Mega CGR Sarl Montverson...

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  18. Résultat n°18

    Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière Dives-sur-mer, ensemble commercial de 3 cellules Intersport, Cache Cache Bonobo, cellule sans enseigne Sarl DM Construction Bayeux

    Date

    2011

    Cote

    3293W/46

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Kiabi Lisieux, But Mondeville, Max Plus S.A Demazière...

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  19. Résultat n°19

    Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer, Laguerre Pneus Condé-sur-Noireau, Villaverde jardinerie Ramette Glos, La Halle Lisieux

    Date

    2011

    Cote

    3293W/45

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • Février 2011 - Décembre 2013
    • Mr Bricolage Sarl Pierre Benoist Courseulles-sur-mer,...

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  20. Résultat n°20

    Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque

    Date

    18/11/2010, 20/01/2011

    Cote

    3209W/29

    • Contexte : CDAC/CDEC : Commissions départementales d'aménagement...

    • Commission départementale d'aménagement commercial
    • mars 2009 - janvier 2011
    • Bazard Land Livarot, Styleco Vire, Intermarché Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Cet instrument de recherche méthodique reprend les données relatives aux commissions d'aménagement commercial issues de plusieurs versements de la Préfecture du Calvados : 2239W (versement du 11 octobre 2001), 2368W (versement du 11 février 2003), 3194W (versement du 22 octobre 2015), 3209W (versement du 28 avril 2016).3293W (versement de septembre 2019)