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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste des commissaires aux comptes inscrits près de la Cour d'Appel de Caen

    Date

    1966

    Cote

    NOUVACQ/1234

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Justice
    • Cour d'Appel
    • Liste des commissaires aux comptes inscrits près de...
  2. Résultat n°2

    Dossiers liasses rapports d'instruction

    Date

    1987-2000

    Cote

    3049W/6-3049W/13

    • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

    • Services du greffe et dossiers de contrôle : contrôle...
    • Dossiers liasses rapports d'instruction

    Producteur :

    Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie, établissement de Bénouville

  3. Résultat n°3

    Rapports d'instruction et avis originaux

    Date

    1984-2000

    Cote

    3049W/1-3049W/5

    • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

    • Services du greffe et dossiers de contrôle : contrôle...
    • Rapports d'instruction et avis originaux

    Producteur :

    Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie, établissement de Bénouville

  4. Résultat n°4

    Dossiers liasses rapports, classement par département puis ordre chronologique décroissant

    Date

    1985-2011

    Cote

    3049W/151-3049W/533

    • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

    • Jugement des comptes et examens de gestion
    • Dossiers liasses rapports, classement par département...

    Producteur :

    Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie, établissement de Bénouville

  5. Résultat n°5

    Rapports d'instruction et jugements

    Date

    1985-2000

    Cote

    3049W/14-3049W/150

    • Contexte : 3049W - Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie,...

    • Jugement des comptes et examens de gestion
    • Rapports d'instruction et jugements

    Producteur :

    Chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, Haute-Normandie, établissement de Bénouville