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  • 1

    1984-1995

    Date

    1984-1995

    Cote

    3161W/28

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Eléments pour le calcul des taux de subvention
    • 1984-1995

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  • 2

    Communes de l'arrondissement de Caen

    Date

    1965-1986

    Cote

    2894W/2-2894W/7

    • Contexte : Préfecture, direction des collectivités locales et...

    • Contrôle de légalité : délibérations
    • Communes de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau du contrôle de l'égalité

  • 3

    Programme gendarmeries communales

    Date

    1987-1999

    Cote

    2785W/89-2785W/93

    • Contexte : Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programme gendarmeries communales

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  • 4

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 5

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 6

    B - C

    Cote

    3027W/2-3027W/3

    • Contexte : Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • B - C

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 7

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 8

    Sécurité publique

    Date

    2008-2010

    Cote

    3107W/187-3107W/208

    • Contexte : Préfecture, bureau du cabinet

    • Sécurité publique

    Producteur :

    Préfecture, bureau du cabinet

  • 9

    S - T

    Date

    2005

    Cote

    3027w/12-3027w/13

    • Contexte : Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • S - T

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 10

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  • 11

    Bilans contrats ruraux

    Date

    1987-1997

    Cote

    3161W/55

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Divers
    • Bilans contrats ruraux

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  • 12

    1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    3161W/23

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1990-1991

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  • 13

    L-Z

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/30

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Programme d'équipement des bourgs centres, ville centres...
    • L-Z

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  • 14

    Année 2001

    Date

    2001

    Cote

    2785W/140

    • Contexte : Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Réunions cantonales
    • Année 2001

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  • 15

    Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Date

    1996-1999

    Cote

    2785W/22-2785W/59

    • Contexte : Service des affaires communales et scolaires

    • Dossiers de subventions (1981-2000) et divers (plan...
    • Programmes d'aides aux petites communes rurales (APCR)

    Producteur :

    Conseil général, direction des affaires économiques et communales, sevice des affaires communales et scolaires, affaires communales

  • 16

    Marchés publics

    Date

    1968-1978

    Cote

    3161W/39

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Programme centre de secours
    • Marchés publics

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  • 17

    1992-1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    3161W/24

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Délibérations des commissions permanentes
    • 1992-1993

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  • 18

    A-J

    Date

    1998-2001

    Cote

    3161W/1

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Programme d'aménagement des petites communes rurales
    • Travaux églises,cimetières, calvaire
    • A-J

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires

  • 19

    F

    Date

    2005

    Cote

    3027W/5

    • Contexte : Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de...

    • Communes classées par références alphabétiques
    • F

    Producteur :

    Direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de l'intercommunalité

  • 20

    2001-2004

    Date

    2001-2004

    Cote

    3161W/36

    • Contexte : Programme d'aménagement et équipement des communes.

    • Délibérations des commissions permanentes
    • 2001-2004

    Producteur :

    Conseil Général, Direction Générale Adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Service Territoires