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Résultats de la recherche

  • 1

    Application de la loi de 8 heures

    Date

    1921-1929

    Cote

    M/9071

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Application de la loi de 8 heures

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 2

    Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux

    Date

    1900-1913

    Cote

    M/9382

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 3

    Documents généraux

    Date

    1906, 1920

    Cote

    M/9081

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Documents généraux

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 4

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/11368

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1937

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 5

    Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés, habillement et commerce divers.

    Date

    1940

    Cote

    M/16067

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés,...

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 6

    Recensement des établissements

    Date

    1924

    Cote

    M/9391

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Recensement des établissements

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 7

    Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.

    Cote

    M/9058

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 8

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    M/9072

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1921-1934

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 9

    Modèles A à F.

    Date

    1931-1932

    Cote

    M/9398

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Préparation de la mobilisation de la main d'œuvre
    • Modèles A à F.

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 10

    Modèles G, H, état général par spécialités professionnelles, groupe 1 à 20

    Date

    1931

    Cote

    M/9401

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Préparation de la mobilisation de la main d'œuvre
    • Modèles G, H, état général par spécialités professionnelles,...

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 11

    Ouvroirs, orphelinats

    Date

    1928-1939

    Cote

    M/9390

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Ouvroirs, orphelinats

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 12

    États de la main d'œuvre

    Date

    1934-1935

    Cote

    M/9405

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • États de la main d'œuvre

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 13

    Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires

    Date

    1897-1939

    Cote

    M/9381

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 14

    Loi de 8 heures

    Date

    1919-1937

    Cote

    M/9070

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi de 8 heures

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 15

    1911-1938

    Date

    1911, 1938

    Cote

    M/9083

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Affaires diverses
    • 1911-1938

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 16

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    M/16159

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1938-1942

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 17

    Arrondissements de Bayeux et Caen

    Date

    1906, 1932

    Cote

    M/9085

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Bayeux et Caen

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 18

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/9387

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1937

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 19

    Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9139

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.

  • 20

    Travail et industrie

    Date

    1849-1903

    Cote

    M/9061

    • Contexte : 10M - Travail et main d'oeuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Travail et industrie

    Producteur :

    La série M regroupe les documents en provenance du cabinet du préfet et de différentes directions de la préfecture. La sous-série 10 M est consacrée au travail et à la main-d'oeuvre.