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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Application de la loi de 8 heures

    Date

    1921-1929

    Cote

    M/9071

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Application de la loi de 8 heures
  2. Résultat n°2

    Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux

    Date

    1900-1913

    Cote

    M/9382

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Accidents du travail et repos hebdomadaire, procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Documents généraux

    Date

    1906, 1920

    Cote

    M/9081

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Documents généraux
  4. Résultat n°4

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/11368

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1937
  5. Résultat n°5

    Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés, habillement et commerce divers.

    Date

    1940

    Cote

    M/16067

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés,...
  6. Résultat n°6

    Recensement des établissements

    Date

    1924

    Cote

    M/9391

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Recensement des établissements
  7. Résultat n°7

    Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.

    Cote

    M/9058

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Commerce, industrie, manufactures, travail des enfants.
  8. Résultat n°8

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    M/9072

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1921-1934
  9. Résultat n°9

    Ouvroirs, orphelinats

    Date

    1928-1939

    Cote

    M/9390

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Ouvroirs, orphelinats
  10. Résultat n°10

    États de la main d'œuvre

    Date

    1934-1935

    Cote

    M/9405

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • États de la main d'œuvre
  11. Résultat n°11

    Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires

    Date

    1897-1939

    Cote

    M/9381

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...
  12. Résultat n°12

    1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    R/1860

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1914-1918
  13. Résultat n°13

    Loi de 8 heures

    Date

    1919-1937

    Cote

    M/9070

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi de 8 heures
  14. Résultat n°14

    1911-1938

    Date

    1911, 1938

    Cote

    M/9083

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Affaires diverses
    • 1911-1938
  15. Résultat n°15

    Pas d'analyse

    Cote

    R/2549

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Mutilés de la première guerre mondiale
    • Commission départementale de contrôle de l'emploi des...
    • Pas d'analyse
  16. Résultat n°16

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    M/16159

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1938-1942
  17. Résultat n°17

    Arrondissements de Bayeux et Caen

    Date

    1906, 1932

    Cote

    M/9085

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Bayeux et Caen
  18. Résultat n°18

    1937

    Date

    1937

    Cote

    M/9387

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1937
  19. Résultat n°19

    Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...
  20. Résultat n°20

    Travail et industrie

    Date

    1849-1903

    Cote

    M/9061

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Travail et industrie
  21. Résultat n°21

    Enquêtes

    Date

    1926-1938

    Cote

    M/9393

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Enquêtes
  22. Résultat n°22

    Travail, inspection du travail, enquêtes, examens, repos hebdomadaires, statistique

    Date

    1919-1936

    Cote

    M/9088

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Travail, inspection du travail, enquêtes, examens,...
  23. Résultat n°23

    Commerce et industrie, salaires

    Date

    1844-1852

    Cote

    M/8631

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Commerce et industrie, salaires
  24. Résultat n°24

    Arrondissements de Falaise et Lisieux

    Date

    1906, 1937

    Cote

    M/9086

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Falaise et Lisieux
  25. Résultat n°25

    Salaires et main-d'œuvre, commission départementale du travail

    Date

    1927-1932

    Cote

    M/9076

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires et main-d'œuvre, commission départementale...
  26. Résultat n°26

    Industrie, manufactures, travail des enfants

    Date

    1843-1880

    Cote

    M/9059

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Industrie, manufactures, travail des enfants
  27. Résultat n°27

    1916-1927

    Date

    1916-1927

    Cote

    M/16138

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Affaires diverses
    • 1916-1927
  28. Résultat n°28

    Organisation de la Nation pour le temps de guerre

    Date

    1931

    Cote

    M/9396

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Organisation de la Nation pour le temps de guerre
  29. Résultat n°29

    Main d'oeuvre militaire

    Date

    1915-1916

    Cote

    R/2079

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Main d'oeuvre militaire
  30. Résultat n°30

    1926-1932

    Date

    1926-1932

    Cote

    M/9385

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1926-1932
  31. Résultat n°31

    Affaires diverses

    Date

    1924, 1931

    Cote

    M/9084

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Affaires diverses
  32. Résultat n°32

    Durée du travail avant 1940

    Date

    1940

    Cote

    M/16072

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Durée du travail avant 1940
  33. Résultat n°33

    Documentations diverses à réintégrer.

    Cote

    M/9449

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Documentations diverses à réintégrer.
  34. Résultat n°34

    1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    M/9383/2

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Correspondance
    • 1914-1919
  35. Résultat n°35

    Instruction et circulaires

    Date

    1902-1939

    Cote

    M/9379

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Instruction et circulaires
  36. Résultat n°36

    Horaires du travail

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/9389

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Horaires du travail
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux 1925-1935

    Date

    1925-1935

    Cote

    M/12313

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Mutilés de la première guerre mondiale
    • Commission départementale de contrôle de l'emploi des...
    • Procès-verbaux 1925-1935
  38. Résultat n°38

    1920-1939

    Date

    1920-1939

    Cote

    M/9447-M/9448

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Correspondance
    • 1920-1939
  39. Résultat n°39

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    M/9386

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1933-1936
  40. Résultat n°40

    Inspecteurs du travail.

    Cote

    M/222

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspecteurs du travail.
  41. Résultat n°41

    1906-1930

    Date

    1906, 1930

    Cote

    M/9082

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Affaires diverses
    • 1906-1930
  42. Résultat n°42

    Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.

    Date

    1913

    Cote

    M/44/1

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Création d'un poste d'inspecteur du travail à Flers.
  43. Résultat n°43

    1896-1939

    Date

    1896-1939

    Cote

    M/16120

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1896-1939
  44. Résultat n°44

    Travail des enfants dans les manufactures, travail dans les industries, instructions

    Date

    1854-1932

    Cote

    M/9062

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Travail des enfants dans les manufactures, travail...
  45. Résultat n°45

    Procès-verbaux des inspecteurs du Travail

    Date

    1895-1909

    Cote

    M/9067

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Procès-verbaux des inspecteurs du Travail
  46. Résultat n°46

    Enquête sur la main d'œuvre susceptible d'être utilisée pour la défense nationale

    Date

    1915

    Cote

    R/2054

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Enquête sur la main d'œuvre susceptible d'être utilisée...
  47. Résultat n°47

    Congrès national de la commission départementale du Travail

    Date

    1935-1936

    Cote

    M/12312

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Congrès national de la commission départementale du...
  48. Résultat n°48

    Fermeture des boulangeries

    Date

    1940

    Cote

    M/16068/1 - M/16071

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Fermeture des boulangeries
  49. Résultat n°49

    Travail des enfants et des adultes

    Date

    1883-1892

    Cote

    M/9063

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Travail des enfants et des adultes
  50. Résultat n°50

    1933-1946

    Date

    1933-1946

    Cote

    M/16119

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1933-1946
  51. Résultat n°51

    Loi des quarante heures

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9079

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi des quarante heures
  52. Résultat n°52

    1909-1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    M/9068

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Élections au Conseil supérieur du travail
    • 1909-1914
  53. Résultat n°53

    1938

    Date

    1938

    Cote

    M/9388

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1938
  54. Résultat n°54

    1922-1934

    Date

    1922-1934

    Cote

    M/12313

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1922-1934
  55. Résultat n°55

    Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures

    Date

    1880-1888

    Cote

    M/9060

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Travail des enfants
    • Loi du 19 mai 1874, travail des enfants dans les manufactures
  56. Résultat n°56

    Comité des salaires, instructions.

    Date

    1915-1938

    Cote

    M/16118

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Comité des salaires, instructions.
  57. Résultat n°57

    Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires diverses

    Date

    1920-1930

    Cote

    M/9106

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Organisation du travail en temps de guerre
    • Première guerre mondiale
    • Mutilés de la première guerre mondiale
    • Accidents du travail et rééducation des mutilés, affaires...
  58. Résultat n°58

    Indemnités compensatrices pendant les congés payés.

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/16139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Indemnités compensatrices pendant les congés payés.
  59. Résultat n°59

    Lois pour le travail, contraventions

    Date

    1910-1915

    Cote

    M/9069

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Lois pour le travail, contraventions
  60. Résultat n°60

    Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire

    Date

    1906, 1932

    Cote

    M/9087

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 13 juillet 1906 établissant le repos hebdomadaire...
    • Arrondissements de Pont-l'Évêque et Vire
  61. Résultat n°61

    1921-1937

    Date

    1921-1937

    Cote

    M/9073

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Élections au Conseil supérieur du travail
    • 1921-1937
  62. Résultat n°62

    1925

    Date

    1925

    Cote

    M/9384

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1925
  63. Résultat n°63

    Livrets de travail des jeunes dans l'industrie

    Date

    1934-1944

    Cote

    M/9078

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
  64. Résultat n°64

    Calvados

    Date

    1936

    Cote

    M/9425

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Calvados
  65. Résultat n°65

    Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection du travail

    Date

    1937-1941

    Cote

    M/16158

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection...
  66. Résultat n°66

    Salaires normaux et courants

    Date

    1933-1940

    Cote

    M/9077

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires normaux et courants