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66 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1933-1946

    Date

    1933-1946

    Cote

    M/16119

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1933-1946
  2. Résultat n°2

    Livrets de travail des jeunes dans l'industrie

    Date

    1934-1944

    Cote

    M/9078

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Livrets de travail des jeunes dans l'industrie
  3. Résultat n°3

    1938-1942

    Date

    1938-1942

    Cote

    M/16159

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1938-1942
  4. Résultat n°4

    Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection du travail

    Date

    1937-1941

    Cote

    M/16158

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Bulletins du Ministère de travail et de l'inspection...
  5. Résultat n°5

    Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés, habillement et commerce divers.

    Date

    1940

    Cote

    M/16067

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Fermeture des salons de coiffure, magasins de nouveautés,...
  6. Résultat n°6

    Durée du travail avant 1940

    Date

    1940

    Cote

    M/16072

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Durée du travail avant 1940
  7. Résultat n°7

    Horaires du travail

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/9389

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Horaires du travail
  8. Résultat n°8

    Fermeture des boulangeries

    Date

    1940

    Cote

    M/16068/1 - M/16071

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Loi du 29 décembre 1923 relative aux obligations de...
    • Fermeture des boulangeries
  9. Résultat n°9

    Indemnités compensatrices pendant les congés payés.

    Date

    1938-1940

    Cote

    M/16139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Indemnités compensatrices pendant les congés payés.
  10. Résultat n°10

    Salaires normaux et courants

    Date

    1933-1940

    Cote

    M/9077

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Salaires normaux et courants
  11. Résultat n°11

    Ouvroirs, orphelinats

    Date

    1928-1939

    Cote

    M/9390

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Ouvroirs, orphelinats
  12. Résultat n°12

    Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux, circulaires

    Date

    1897-1939

    Cote

    M/9381

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Personnel
    • Inspection du Travail, administration, personnel, procès-verbaux,...
  13. Résultat n°13

    Instruction et circulaires

    Date

    1902-1939

    Cote

    M/9379

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Instruction et circulaires
  14. Résultat n°14

    1920-1939

    Date

    1920-1939

    Cote

    M/9447-M/9448

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Correspondance
    • 1920-1939
  15. Résultat n°15

    1896-1939

    Date

    1896-1939

    Cote

    M/16120

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission départementale du travail.
    • 1896-1939
  16. Résultat n°16

    Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels des journalistes

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9139

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Loi, instructions et circulaires
    • Loi Brachard du 29 mars 1935, relative au statut professionnels...
  17. Résultat n°17

    Enquêtes

    Date

    1926-1938

    Cote

    M/9393

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Affaires diverses des inspecteurs du travail
    • Contrôles des établissements
    • Enquêtes
  18. Résultat n°18

    Loi des quarante heures

    Date

    1936-1938

    Cote

    M/9079

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Temps de travail
    • Loi des quarante heures
  19. Résultat n°19

    1938

    Date

    1938

    Cote

    M/9388

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Repos hebdomadaire
    • Horaires et repos hebdomadaire
    • 1938
  20. Résultat n°20

    Comité des salaires, instructions.

    Date

    1915-1938

    Cote

    M/16118

    • Contexte : Sous-série 10M : Travail et main d'œuvre

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • Comité des salaires, instructions.