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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2004-2006
Cote
3265W11
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
  • 2004-2006
2

Conseil d'administration : décrets, élections, registres et dossiers (compte-rendus, documents préparatoires, convocations)
Cote
2885W/1-2885W/19
 Date
1954-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2885W. Centre régional d'éducation populaire et de...

  • Conseil d'administration : décrets, élections, registres...
3

Mars 1998 - avril 2000
Cote
3112W/12
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
  • Mars 1998 - avril 2000
4

2006-2008
Cote
3265W/5
 Date
Entre le 15 février 2006 et le 03 décembre 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Conseil d'administration
  • Rapport du Président
  • 2006-2008
5

2010-2011
Cote
3265W/16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
  • 2010-2011
6

2008-2009
Cote
3265W/13
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
  • 2008-2009
7

Janvier 2000-juillet 2001
Cote
3112W/7
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
  • Janvier 2000-juillet 2001
8

Élections des CS, CA, CEVU : PV dépouillement, bulletins de vote, professions de foi.
Cote
3112W/17
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
  • Élections des CS, CA, CEVU : PV dépouillement, bulletins...
9

2009-2010
Cote
3265W/14
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
  • 2009-2010
10

Octobre 2001 - octobre 2003
Cote
3112W/8
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
  • Octobre 2001 - octobre 2003
11

Septembre 1997-décembre 1999
Cote
3112W/6
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
  • Septembre 1997-décembre 1999
12

2010-2011
Cote
3265W/8
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Conseil d'administration
  • Rapport du Président
  • 2010-2011
13

2009
Cote
3265W4
 Date
février 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Conseil d'administration
  • Procès-verbaux
  • 2009
14

2011-2012
Cote
3265W/17
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
  • 2011-2012
15

Juin 2000 - juillet 2001
Cote
3112W/13
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Conseil d'administration de l'université, enregistrement...
  • Juin 2000 - juillet 2001
16

Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, professions de foi, bulletins de vote.
Cote
3112W/16
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Élections des conseils de l'université, Conseil d'administration...
  • Élections des CS, CA, CEVU : PV de dépouillement, professions...
17

Septembre 1990 - février 1994
Cote
3112W/4
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3112W - Conseils de l'Université de Caen Basse-Normandie

  • Conseil d'administration de l'université, procès-verbaux...
  • Septembre 1990 - février 1994
18

Historique du centre régional d'éducation populaire et de sports (CREPS) d'Houlgate et statistiques
Cote
2885W/20-2885W/21
 Date
1953-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2885W. Centre régional d'éducation populaire et de...

  • Historique du centre régional d'éducation populaire...
19

1992-1999
Cote
3265W/9
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
  • 1992-1999
20

2007-2007
Cote
3265W/12
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3265W - Service départemental d'incendie et de secours

  • Registre des délibérations du conseil d'administration
  • 2007-2007