Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
Période
  • 4
  • 19
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 8
Sujets
  • 19
  • 11
  • 8
  • 8
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonctionnement des conseils municipaux
Cote
3010W/1-3010W/21
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
  • Fonctionnement des conseils municipaux
Résultat n°2

Elections
Cote
3010W/149-3010W/156;3010W/255-3010W/257
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Elections
Résultat n°3

Centre communal d'action social (CCAS), conseils administration et délibérations
Cote
3010W/22-3010W/29
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
  • Centre communal d'action social (CCAS), conseils administration...
Résultat n°4

Communes, fiscalité dotations (concours et dotation globale d'équipement)
Cote
3010W/130-3010W/148;3010W/245-3010W/250
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, fiscalité dotations (concours et dotation...
Résultat n°5

Communes, marchés publics
Cote
3010W/51-3010W/109;3010W/174-3010W/223
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
  • Communes, marchés publics
Résultat n°6

Communes, délibérations
Cote
3010W/30-3010W/50;3010W/157-3010W/173
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
  • Communes, délibérations
Résultat n°7

Syndicats, marchés publics
Cote
3010W/110-3010W/129;3010W/224-3010W/238
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, centre communal d'action social (CCAS) et...
  • Syndicats, marchés publics
Résultat n°8

Syndicats, dissolution
Cote
3010W/251-3010W/254
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3010W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Syndicats, dissolution
Résultat n°9

B - C
Cote
3027W/2-3027W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • B - C
Résultat n°10

S - T
Cote
3027w/12-3027w/13
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • S - T
Résultat n°11

F
Cote
3027W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • F
Résultat n°12

I - J - L
Cote
3027W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • I - J - L
Résultat n°13

L - M
Cote
3027W/8-3027W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • L - M
Résultat n°14

G - H
Cote
3027W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • G - H
Résultat n°15

D - E
Cote
3027W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • D - E
Résultat n°16

U - V
Cote
3027w/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • U - V
Résultat n°17

N - O - P
Cote
3027w/10
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • N - O - P
Résultat n°18

A - B
Cote
3027W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • A - B
Résultat n°19

P - R
Cote
3027W/11
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3027W. Bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme...

  • Communes classées par références alphabétiques
  • P - R