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Résultats de la recherche

  • 1

    Juin - Septembre

    Date

    2014

    Cote

    3276W/73

    • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Juin - Septembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 2

    Avril - Mai

    Date

    2011

    Cote

    3276W/38

    • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Avril - Mai

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 3

    Dossiers de procédure

    Date

    2010-2012

    Cote

    3286W/1 - 3286W/13

    • Contexte : Tribunal administratif de Caen - Dossiers de procédure,...

    • Dossiers de procédure

    Producteur :

    Tribunal administratif de Caen

  • 4

    Tribunal administratif

    Date

    1929-1990

    Cote

    3102W/1-3102W/217

    • Contexte : Tribunal administratif

    Producteur :

    Tribunal administratif

  • 5

    19 mai au 18 septembre

    Date

    2006

    Cote

    3276W/104

    • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

    • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
    • Minutes décisionnelles
    • 19 mai au 18 septembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 6

    Mai - Juin

    Date

    2014

    Cote

    3276W/72

    • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Mai - Juin

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 7

    Livre des requêtes

    Date

    1929-1990

    Cote

    3101W/1-3101W/19

    • Contexte : Tribunal administratif de Caen

    • Livre des requêtes

    Producteur :

    Tribunal adminsitratif de caen

  • 8

    0600344 à 1002393

    Date

    2012

    Cote

    3276W/14

    • Contexte : Tribunal administratif de Caen - Dossiers de procédure,...

    • Minute des jugements
    • 0600344 à 1002393

    Producteur :

    Tribunal administratif de Caen

  • 9

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3219W/6

    • Contexte : Préfecture du Calvados : dossiers contentieux au tribunal...

    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques et contentieux (2016) puis Bureau des affaires juridiques et du contentieux (2019).

  • 10

    22 mars au 24 mai

    Date

    2005

    Cote

    3276W/2

    • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Minutes décisionnelles
    • 22 mars au 24 mai

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados