Filtrer les résultats
Multimédias
  • 170
Période
  • 6
  • 164
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 124
  • 23
  • 14
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 170
  • 124
  • 124
  • 8
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 9
170 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Livre des requêtes
Cote
3101W/1-3101W/19
 Date
1929-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3101W. Tribunal administratif de Caen

  • Livre des requêtes
2

Tribunal administratif
Cote
3102W/1-3102W/217
 Date
1929-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal administratif
3

Livre des rôles d'audience
Cote
3101W/20-3101W/54
 Date
1933-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3101W. Tribunal administratif de Caen

  • Livre des rôles d'audience
4

11 février au 5 juin
Cote
3276W/23
 Date
1952-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Registres d'Appel
  • 11 février au 5 juin
5

Livre des jugements
Cote
3101W/55-3101W/57
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3101W. Tribunal administratif de Caen

  • Livre des jugements
6

2000
Cote
3219W/1 - 3219W/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2000
7

2001
Cote
3219W/3 - 3219W/4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2001
8

26 février au 29 mai
Cote
3276W/24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Registres d'Appel
  • 26 février au 29 mai
9

2002
Cote
3219W/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2002
10

2003
Cote
3219W/6
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2003
11

Dossiers jugés en 2003
Cote
3075W/1-3075W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3075W. Tribunal administratif

  • Echantillon de dossiers jugés entre 2003 et 2006
  • Dossiers jugés en 2003
12

2004
Cote
3219W/7
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2004
13

20 octobre au 27 juillet
Cote
3276W/14
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Registres d'audience - Inscriptions causes
  • 20 octobre au 27 juillet
14

Dossiers jugés en 2004
Cote
3075W/11-3075W/21
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3075W. Tribunal administratif

  • Echantillon de dossiers jugés entre 2003 et 2006
  • Dossiers jugés en 2004
15

22 mars au 24 mai
Cote
3276W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Minutes décisionnelles
  • 22 mars au 24 mai
16

13 novembre au 15 décembre
Cote
3276W/116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Minutes décisionnelles
  • 13 novembre au 15 décembre
17

4 janvier au 27 septembre
Cote
3276W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Rôles d'Audiences
  • 4 janvier au 27 septembre
18

Registres recours et appels
Cote
3276W/117
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Registres recours et appels
19

11 mars au 23 mai
Cote
3276W/98
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Minutes décisionnelles
  • 11 mars au 23 mai
20

4 janvier au 8 mars
Cote
3276W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Minutes décisionnelles
  • 4 janvier au 8 mars