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138 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

11 février au 5 juin
Cote
3276W/23
 Date
1952-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Registres d'Appel
  • 11 février au 5 juin
Résultat n°2

2000
Cote
3219W/1 - 3219W/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2000
Résultat n°3

2001
Cote
3219W/3 - 3219W/4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2001
Résultat n°4

26 février au 29 mai
Cote
3276W/24
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Registres d'Appel
  • 26 février au 29 mai
Résultat n°5

2002
Cote
3219W/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2002
Résultat n°6

2003
Cote
3219W/6
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2003
Résultat n°7

2004
Cote
3219W/7
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2004
Résultat n°8

20 octobre au 27 juillet
Cote
3276W/14
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Registres d'audience - Inscriptions causes
  • 20 octobre au 27 juillet
Résultat n°9

22 mars au 24 mai
Cote
3276W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Minutes décisionnelles
  • 22 mars au 24 mai
Résultat n°10

13 novembre au 15 décembre
Cote
3276W/116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Minutes décisionnelles
  • 13 novembre au 15 décembre
Résultat n°11

4 janvier au 27 septembre
Cote
3276W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Rôles d'Audiences
  • 4 janvier au 27 septembre
Résultat n°12

Registres recours et appels
Cote
3276W/117
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Registres recours et appels
Résultat n°13

11 mars au 23 mai
Cote
3276W/98
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Minutes décisionnelles
  • 11 mars au 23 mai
Résultat n°14

4 janvier au 8 mars
Cote
3276W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Minutes décisionnelles
  • 4 janvier au 8 mars
Résultat n°15

Minutes décisionnelles
Cote
3276W/89
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime agricole
  • Minutes décisionnelles
Résultat n°16

27 mai au 4 juillet
Cote
3276W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Minutes décisionnelles
  • 27 mai au 4 juillet
Résultat n°17

29 août au 7 novembre
Cote
3276W/100
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Minutes décisionnelles
  • 29 août au 7 novembre
Résultat n°18

2005 - 2006
Cote
3219W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3219W - Préfecture du Calvados / Mission affaires juridiques...

  • 2005 - 2006
Résultat n°19

2005 - 2006
Cote
3276W/118
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal du contentieux et de l'incapacité, régime...
  • Rôles d'audience
  • 2005 - 2006
Résultat n°20

20 septembre au 6 décembre
Cote
3276W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3276W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Minutes décisionnelles
  • 20 septembre au 6 décembre