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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2U/3/1307
Date
Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1924
  • 20-23 octobre
2
Cote
2U/3/1001
Date
Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1888
  • 12-16 novembre
3
Cote
2U/3/1331
Date
Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1928
  • 16-17 avril
4
Cote
2U/3/395
Date
Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1834
  • 12-16 mai
5
Cote
2U/3/385
Date
Entre le 06 août 1833 et le 08 août 1833
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1833
  • 6-8 août
6
Cote
2U/3/1251-2U/3/1253
Date
samedi 20 octobre 1917
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1917
  • 20 octobre
7
Cote
2U/3/1327
Date
Entre le 17 octobre 1927 et le 21 octobre 1927
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1927
  • 17-21 octobre
8
Cote
2U/3/174
Date
Entre le 22 mai 1817 et le 23 mai 1817
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1817
  • 22-23 mai
9
Cote
2U/3/1283
Date
Entre le 11 juillet 1921 et le 13 juillet 1921
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1921
  • 11-13 juillet
10
Cote
2U/3/218
Date
Entre le 22 novembre 1820 et le 25 novembre 1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1820
  • 22-25 novembre
11
Cote
2U/3/1083
Date
Entre le 13 mai 1898 et le 14 mai 1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1898
  • 13-14 mai
12
Cote
2U/3/191
Date
Entre le 08 août 1818 et le 12 août 1818
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1818
  • 8-12 août
13
Cote
2U/3/96
Date
Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 29 juin-22 août
14
Cote
2U/3/884
Date
Entre le 12 août 1875 et le 14 août 1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1875
  • 12-14 août
15
Cote
2U/3/1190
Date
Entre le 04 mai 1910 et le 07 mai 1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1910
  • 4-7 mai
16
Cote
2U/3/878
Date
Entre le 27 novembre 1874 et le 30 novembre 1874
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1874
  • 27-30 novembre
17
Cote
2U/3/1218
Date
Entre le 07 avril 1913 et le 08 avril 1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1913
  • 7-8 avril
18
Cote
2U/3/673
Date
Entre le 15 mai 1858 et le 20 mai 1858
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1858
  • 15-20 mai
19
Cote
2U/3/247
Date
Entre le 20 novembre 1823 et le 24 novembre 1823
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1823
  • 20-24 novembre
20
Cote
2U/3/126
Date
Entre le 22 février 1813 et le 27 février 1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 22-27 février
21
Cote
2U/3/89
Date
1915-1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1915-1918
22
Cote
2U/3/757
Date
Entre le 18 mai 1865 et le 20 mai 1865
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1865
  • 18-20 mai
23
Cote
2879W/57-2879W/62
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
24
Cote
2U/3/19
Date
1814
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1814
25
Cote
2U/3/1399
Date
1811-1836
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
26
Cote
2U/3/204
Date
Entre le 15 novembre 1819 et le 18 novembre 1819
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1819
  • 15-18 novembre
27
Cote
2U/3/540
Date
Entre le 10 novembre 1845 et le 13 novembre 1845
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1845
  • 10-13 novembre
28
Cote
2U/3/841
Date
jeudi 16 mai 1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1872
  • 16 mai
29
Cote
2U/3/370
Date
Entre le 1er août 1832 et le 06 août 1832
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1832
  • 1-6 août
30
Cote
2U/3/1121
Date
mercredi 12 novembre 1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1902
  • 12 novembre
31
Cote
2U/3/823
Date
Entre le 06 février 1871 et le 11 février 1871
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1871
  • 6-11 février
32
Cote
2U/3/725
Date
Entre le 19 mai 1862 et le 22 mai 1862
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1862
  • 19-22 mai
33
Cote
2U/3/893
Date
Entre le 1er août 1876 et le 05 août 1876
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1876
  • 1-5 août
34
Cote
2U/3/347
Date
Entre le 21 juillet 1830 et le 27 juillet 1830
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1830
  • 21-27 juillet
35
Cote
2U/3/356
Date
Entre le 17 février 1831 et le 23 février 1831
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1831
  • 17-23 février
36
Cote
2U/3/1098
Date
Entre le 1er mai 1900 et le 05 mai 1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1900
  • 1-5 mai
37
Cote
2U/3/374
Date
Entre le 24 novembre 1832 et le 28 novembre 1832
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1832
  • 24-28 novembre
38
Cote
2U/3/244
Date
Entre le 1er août 1823 et le 06 août 1823
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1823
  • 1-6 août
39
Cote
2U/3/969
Date
Entre le 13 août 1884 et le 14 août 1884
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1884
  • 13-14 août
40
Cote
2U/3/140
Date
Entre le 11 février 1814 et le 17 février 1814
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 11-17 février