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1 372 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

20-23 octobre
Cote
2U/3/1307
 Date
Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1924
  • 20-23 octobre
Résultat n°2

12-16 novembre
Cote
2U/3/1001
 Date
Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1888
  • 12-16 novembre
Résultat n°3

16-17 avril
Cote
2U/3/1331
 Date
Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1928
  • 16-17 avril
Résultat n°4

12-16 mai
Cote
2U/3/395
 Date
Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1834
  • 12-16 mai
Résultat n°5

6-8 août
Cote
2U/3/385
 Date
Entre le 06 août 1833 et le 08 août 1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1833
  • 6-8 août
Résultat n°6

20 octobre
Cote
2U/3/1251-2U/3/1253
 Date
samedi 20 octobre 1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1917
  • 20 octobre
Résultat n°7

17-21 octobre
Cote
2U/3/1327
 Date
Entre le 17 octobre 1927 et le 21 octobre 1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1927
  • 17-21 octobre
Résultat n°8

22-23 mai
Cote
2U/3/174
 Date
Entre le 22 mai 1817 et le 23 mai 1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1817
  • 22-23 mai
Résultat n°9

11-13 juillet
Cote
2U/3/1283
 Date
Entre le 11 juillet 1921 et le 13 juillet 1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1921
  • 11-13 juillet
Résultat n°10

22-25 novembre
Cote
2U/3/218
 Date
Entre le 22 novembre 1820 et le 25 novembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1820
  • 22-25 novembre
Résultat n°11

13-14 mai
Cote
2U/3/1083
 Date
Entre le 13 mai 1898 et le 14 mai 1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1898
  • 13-14 mai
Résultat n°12

8-12 août
Cote
2U/3/191
 Date
Entre le 08 août 1818 et le 12 août 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1818
  • 8-12 août
Résultat n°13

29 juin-22 août
Cote
2U/3/96
 Date
Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 29 juin-22 août
Résultat n°14

12-14 août
Cote
2U/3/884
 Date
Entre le 12 août 1875 et le 14 août 1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1875
  • 12-14 août
Résultat n°15

4-7 mai
Cote
2U/3/1190
 Date
Entre le 04 mai 1910 et le 07 mai 1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1910
  • 4-7 mai
Résultat n°16

27-30 novembre
Cote
2U/3/878
 Date
Entre le 27 novembre 1874 et le 30 novembre 1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1874
  • 27-30 novembre
Résultat n°17

7-8 avril
Cote
2U/3/1218
 Date
Entre le 07 avril 1913 et le 08 avril 1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1913
  • 7-8 avril
Résultat n°18

15-20 mai
Cote
2U/3/673
 Date
Entre le 15 mai 1858 et le 20 mai 1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1858
  • 15-20 mai
Résultat n°19

20-24 novembre
Cote
2U/3/247
 Date
Entre le 20 novembre 1823 et le 24 novembre 1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1823
  • 20-24 novembre
Résultat n°20

22-27 février
Cote
2U/3/126
 Date
Entre le 22 février 1813 et le 27 février 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1813
  • 22-27 février
Résultat n°21

1915-1918
Cote
2U/3/89
 Date
1915-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1915-1918
Résultat n°22

18-20 mai
Cote
2U/3/757
 Date
Entre le 18 mai 1865 et le 20 mai 1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1865
  • 18-20 mai
Résultat n°23

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants
Cote
2879W/57-2879W/62
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
Résultat n°24

1814
Cote
2U/3/19
 Date
1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1814
Résultat n°25

Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
Cote
2U/3/1399
 Date
1811-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
Résultat n°26

15-18 novembre
Cote
2U/3/204
 Date
Entre le 15 novembre 1819 et le 18 novembre 1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1819
  • 15-18 novembre
Résultat n°27

10-13 novembre
Cote
2U/3/540
 Date
Entre le 10 novembre 1845 et le 13 novembre 1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1845
  • 10-13 novembre
Résultat n°28

16 mai
Cote
2U/3/841
 Date
jeudi 16 mai 1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1872
  • 16 mai
Résultat n°29

1-6 août
Cote
2U/3/370
 Date
Entre le 1er août 1832 et le 06 août 1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1832
  • 1-6 août
Résultat n°30

12 novembre
Cote
2U/3/1121
 Date
mercredi 12 novembre 1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1902
  • 12 novembre
Résultat n°31

6-11 février
Cote
2U/3/823
 Date
Entre le 06 février 1871 et le 11 février 1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1871
  • 6-11 février
Résultat n°32

19-22 mai
Cote
2U/3/725
 Date
Entre le 19 mai 1862 et le 22 mai 1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1862
  • 19-22 mai
Résultat n°33

1-5 août
Cote
2U/3/893
 Date
Entre le 1er août 1876 et le 05 août 1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1876
  • 1-5 août
Résultat n°34

21-27 juillet
Cote
2U/3/347
 Date
Entre le 21 juillet 1830 et le 27 juillet 1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1830
  • 21-27 juillet
Résultat n°35

17-23 février
Cote
2U/3/356
 Date
Entre le 17 février 1831 et le 23 février 1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1831
  • 17-23 février
Résultat n°36

1-5 mai
Cote
2U/3/1098
 Date
Entre le 1er mai 1900 et le 05 mai 1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1900
  • 1-5 mai
Résultat n°37

24-28 novembre
Cote
2U/3/374
 Date
Entre le 24 novembre 1832 et le 28 novembre 1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1832
  • 24-28 novembre
Résultat n°38

1-6 août
Cote
2U/3/244
 Date
Entre le 1er août 1823 et le 06 août 1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1823
  • 1-6 août
Résultat n°39

13-14 août
Cote
2U/3/969
 Date
Entre le 13 août 1884 et le 14 août 1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1884
  • 13-14 août
Résultat n°40

11-17 février
Cote
2U/3/140
 Date
Entre le 11 février 1814 et le 17 février 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1814
  • 11-17 février
Résultat n°41

21-24 février
Cote
2U/3/366
 Date
Entre le 21 février 1832 et le 24 février 1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1832
  • 21-24 février
Résultat n°42

3-8 août
Cote
2U/3/410
 Date
Entre le 03 août 1835 et le 08 août 1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1835
  • 3-8 août
Résultat n°43

20-24 novembre
Cote
2U/3/760
 Date
Entre le 20 novembre 1865 et le 24 novembre 1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1865
  • 20-24 novembre
Résultat n°44

18 août
Cote
2U/3/551
 Date
mardi 18 août 1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1846
  • 18 août
Résultat n°45

25 février
Cote
2U/3/282
 Date
samedi 25 février 1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1826
  • 25 février
Résultat n°46

26-29 novembre
Cote
2U/3/448
 Date
Entre le 26 novembre 1838 et le 29 novembre 1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1838
  • 26-29 novembre
Résultat n°47

13-17 mai
Cote
2U/3/498
 Date
Entre le 13 mai 1842 et le 17 mai 1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1842
  • 13-17 mai
Résultat n°48

7-10 novembre
Cote
2U/3/1194
 Date
Entre le 07 novembre 1910 et le 10 novembre 1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1910
  • 7-10 novembre
Résultat n°49

12-13 février
Cote
2U/3/1145
 Date
Entre le 12 février 1906 et le 13 février 1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1906
  • 12-13 février
Résultat n°50

4-6 avril
Cote
2U/3/1229
 Date
Entre le 04 avril 1914 et le 06 avril 1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1914
  • 4-6 avril
Résultat n°51

18-20 octobre
Cote
2U/3/1238
 Date
Entre le 18 octobre 1915 et le 20 octobre 1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1915
  • 18-20 octobre
Résultat n°52

1-7 mai
Cote
2U/3/1055
 Date
Entre le 1er mai 1894 et le 07 mai 1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1894
  • 1-7 mai
Résultat n°53

18-23 novembre
Cote
2U/3/260
 Date
Entre le 18 novembre 1824 et le 23 novembre 1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1824
  • 18-23 novembre
Résultat n°54

18-22 mai
Cote
2U/3/902
 Date
Entre le 18 mai 1877 et le 22 mai 1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1877
  • 18-22 mai
Résultat n°55

15-18 octobre
Cote
2U/3/1364
 Date
Entre le 15 octobre 1934 et le 18 octobre 1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1934
  • 15-18 octobre
Résultat n°56

19 août
Cote
2U/3/600
 Date
lundi 19 août 1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1850
  • 19 août
Résultat n°57

9-13 février
Cote
2U/3/293
 Date
Entre le 09 février 1827 et le 13 février 1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1827
  • 9-13 février
Résultat n°58

20-24 août
Cote
2U/3/874
 Date
Entre le 20 août 1874 et le 24 août 1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1874
  • 20-24 août
Résultat n°59

12-14 mai
Cote
2U/3/723
 Date
Entre le 12 mai 1862 et le 14 mai 1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1862
  • 12-14 mai
Résultat n°60

19-25 février
Cote
2U/3/160
 Date
Entre le 19 février 1816 et le 25 février 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1816
  • 19-25 février
Résultat n°61

23-29 avril
Cote
2U/3/1375
 Date
Entre le 23 avril 1936 et le 29 avril 1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1936
  • 23-29 avril
Résultat n°62

1-5 août
Cote
2U/3/359
 Date
Entre le 1er août 1831 et le 05 août 1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1831
  • 1-5 août
Résultat n°63

28 mai
Cote
2U/3/767
 Date
lundi 28 mai 1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1866
  • 28 mai
Résultat n°64

2-7 juillet
Cote
2U/3/1299
 Date
Entre le 02 juillet 1923 et le 07 juillet 1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1923
  • 2-7 juillet
Résultat n°65

Assises de la Manche
Cote
2U/3/1397
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
  • Assises de la Manche
Résultat n°66

4-6 février
Cote
2U/3/1003
 Date
Entre le 04 février 1889 et le 06 février 1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1889
  • 4-6 février
Résultat n°67

1-5 août
Cote
2U/3/585
 Date
Entre le 1er août 1849 et le 05 août 1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1849
  • 1-5 août
Résultat n°68

4 février
Cote
2U/3/1175
 Date
jeudi 04 février 1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1909
  • 4 février
Résultat n°69

3-6 août
Cote
2U/3/870
 Date
Entre le 03 août 1874 et le 06 août 1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1874
  • 3-6 août
Résultat n°70

6-11 août
Cote
2U/3/487
 Date
Entre le 06 août 1841 et le 11 août 1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1841
  • 6-11 août
Résultat n°71

1-4 février
Cote
2U/3/1044
 Date
Entre le 1er février 1893 et le 04 février 1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1893
  • 1-4 février
Résultat n°72

9-11 novembre
Cote
2U/3/1172
 Date
Entre le 09 novembre 1908 et le 11 novembre 1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1908
  • 9-11 novembre
Résultat n°73

14-15 janvier
Cote
2U/3/1349
 Date
Entre le 14 janvier 1932 et le 15 janvier 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1932
  • 14-15 janvier
Résultat n°74

1-5 août
Cote
2U/3/273
 Date
Entre le 1er août 1825 et le 05 août 1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1825
  • 1-5 août
Résultat n°75

29-30 novembre
Cote
2U/3/302
 Date
Entre le 29 novembre 1827 et le 30 novembre 1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1827
  • 29-30 novembre
Résultat n°76

1811-1812
Cote
2U/3/12/1
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
  • 1811-1812
Résultat n°77

1-2 décembre
Cote
2U/3/449
 Date
Entre le 1er décembre 1838 et le 02 décembre 1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1838
  • 1-2 décembre
Résultat n°78

23-25 mai
Cote
2U/3/268
 Date
Entre le 23 mai 1825 et le 25 mai 1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1825
  • 23-25 mai
Résultat n°79

7-10 mai
Cote
2U/3/1037
 Date
Entre le 07 mai 1892 et le 10 mai 1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1892
  • 7-10 mai
Résultat n°80

11-13 janvier
Cote
2U/3/1204
 Date
Entre le 11 janvier 1912 et le 13 janvier 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1912
  • 11-13 janvier