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1 372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    22-23 avril

    Date

    Entre le 22 avril 1912 et le 23 avril 1912

    Cote

    2U/31206

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1912
    • 22-23 avril
  2. Résultat n°2

    10 novembre

    Date

    vendredi 10 novembre 1893

    Cote

    2U/31052

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1893
    • 10 novembre
  3. Résultat n°3

    23-25 novembre

    Date

    Entre le 23 novembre 1891 et le 25 novembre 1891

    Cote

    2U/31033

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1891
    • 23-25 novembre
  4. Résultat n°4

    14-16 mai

    Date

    Entre le 14 mai 1857 et le 16 mai 1857

    Cote

    2U/3663

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1857
    • 14-16 mai
  5. Résultat n°5

    8-11 août

    Date

    Entre le 08 août 1843 et le 11 août 1843

    Cote

    2U/3514

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1843
    • 8-11 août
  6. Résultat n°6

    Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises

    Date

    1811-1836

    Cote

    2U/3/1399

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
  7. Résultat n°7

    Assises de l'Orne

    Date

    1812-1813, 1819-1824

    Cote

    2U/3/1398

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de l'Orne
  8. Résultat n°8

    Assises de la Manche

    Date

    1812

    Cote

    2U/3/1397

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de la Manche
  9. Résultat n°9

    Assises du Calvados

    Date

    1811-1812

    Cote

    2U/3/1396

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises du Calvados
  10. Résultat n°10

    27 janvier ; 14-16 octobre

    Date

    Entre le 27 janvier 1940 et le 16 octobre 1940

    Cote

    2U/3/1395

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1940
    • 27 janvier ; 14-16 octobre
  11. Résultat n°11

    20 octobre

    Date

    vendredi 20 octobre 1939

    Cote

    2U/3/1394

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1939
    • 20 octobre
  12. Résultat n°12

    17 janvier

    Date

    mardi 17 janvier 1939

    Cote

    2U/3/1393

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1939
    • 17 janvier
  13. Résultat n°13

    21-26 octobre

    Date

    Entre le 21 octobre 1938 et le 26 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1392

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 21-26 octobre
  14. Résultat n°14

    20 octobre

    Date

    jeudi 20 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1391

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 20 octobre
  15. Résultat n°15

    17-19 octobre

    Date

    Entre le 17 octobre 1938 et le 19 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1390

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 17-19 octobre
  16. Résultat n°16

    4-8 juillet

    Date

    Entre le 04 juillet 1938 et le 08 juillet 1938

    Cote

    2U/3/1389

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 4-8 juillet
  17. Résultat n°17

    8-11 avril

    Date

    Entre le 08 avril 1938 et le 11 avril 1938

    Cote

    2U/3/1388

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 8-11 avril
  18. Résultat n°18

    4-7 avril

    Date

    Entre le 04 avril 1938 et le 07 avril 1938

    Cote

    2U/3/1387

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 4-7 avril
  19. Résultat n°19

    24 janvier

    Date

    lundi 24 janvier 1938

    Cote

    2U/3/1386

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 24 janvier
  20. Résultat n°20

    17-21 janvier

    Date

    Entre le 17 janvier 1938 et le 21 janvier 1938

    Cote

    2U/3/1385

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 17-21 janvier
  21. Résultat n°21

    10 juillet, 18 octobre

    Date

    Entre le 10 juillet 1937 et le 18 octobre 1937

    Cote

    2U/3/1384

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 10 juillet, 18 octobre
  22. Résultat n°22

    5-9 juillet

    Date

    Entre le 05 juillet 1937 et le 09 juillet 1937

    Cote

    2U/3/1383

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 5-9 juillet
  23. Résultat n°23

    19-20 avril

    Date

    Entre le 19 avril 1937 et le 20 avril 1937

    Cote

    2U/3/1382

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 19-20 avril
  24. Résultat n°24

    22 janvier

    Date

    vendredi 22 janvier 1937

    Cote

    2U/3/1381

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 22 janvier
  25. Résultat n°25

    20-21 janvier

    Date

    Entre le 20 janvier 1937 et le 21 janvier 1937

    Cote

    2U/3/1380

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 20-21 janvier
  26. Résultat n°26

    18-19 janvier

    Date

    Entre le 18 janvier 1937 et le 19 janvier 1937

    Cote

    2U/3/1379

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 18-19 janvier
  27. Résultat n°27

    24-31 octobre

    Date

    Entre le 24 octobre 1936 et le 31 octobre 1936

    Cote

    2U/3/1378

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1936
    • 24-31 octobre
  28. Résultat n°28

    19-23 octobre

    Date

    Entre le 19 octobre 1936 et le 23 octobre 1936

    Cote

    2U/3/1377

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1936
    • 19-23 octobre
  29. Résultat n°29

    6-9 juillet

    Date

    Entre le 06 juillet 1936 et le 09 juillet 1936

    Cote

    2U/3/1376

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1936
    • 6-9 juillet
  30. Résultat n°30

    23-29 avril

    Date

    Entre le 23 avril 1936 et le 29 avril 1936

    Cote

    2U/3/1375

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1936
    • 23-29 avril
  31. Résultat n°31

    20-22 avril

    Date

    Entre le 20 avril 1936 et le 22 avril 1936

    Cote

    2U/3/1374

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1936
    • 20-22 avril
  32. Résultat n°32

    18-21 janvier

    Date

    Entre le 18 janvier 1936 et le 21 janvier 1936

    Cote

    2U/3/1373

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1936
    • 18-21 janvier
  33. Résultat n°33

    13-17 janvier

    Date

    Entre le 13 janvier 1936 et le 17 janvier 1936

    Cote

    2U/3/1372

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1936
    • 13-17 janvier
  34. Résultat n°34

    21-22 octobre

    Date

    Entre le 21 octobre 1935 et le 22 octobre 1935

    Cote

    2U/3/1371

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1935
    • 21-22 octobre
  35. Résultat n°35

    6 juillet

    Date

    samedi 06 juillet 1935

    Cote

    2U/3/1370

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1935
    • 6 juillet
  36. Résultat n°36

    1-4 juillet

    Date

    Entre le 1er juillet 1935 et le 04 juillet 1935

    Cote

    2U/3/1367

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1935
    • 1-4 juillet
  37. Résultat n°37

    1-6 avril

    Date

    Entre le 1er avril 1935 et le 06 avril 1935

    Cote

    2U/3/1366

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1935
    • 1-6 avril
  38. Résultat n°38

    7-11 janvier

    Date

    Entre le 07 janvier 1935 et le 11 janvier 1935

    Cote

    2U/3/1365

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1935
    • 7-11 janvier
  39. Résultat n°39

    15-18 octobre

    Date

    Entre le 15 octobre 1934 et le 18 octobre 1934

    Cote

    2U/3/1364

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1934
    • 15-18 octobre
  40. Résultat n°40

    2-10 juillet

    Date

    Entre le 02 juillet 1934 et le 10 juillet 1934

    Cote

    2U/3/1363

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1934
    • 2-10 juillet