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Résultats de la recherche

  • 1

    Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises

    Date

    1811-1836

    Cote

    2U/3/1399

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
  • 2

    1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    2U/3/12/1

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
    • 1811-1812
  • 3

    1878

    Cote

    2U/3/912

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1878
  • 4

    Assises du Calvados

    Date

    1811-1812

    Cote

    2U/3/1396

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises du Calvados
  • 5

    1811

    Date

    1811

    Cote

    2U/3/15

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Registres des arrêts
    • 1811
  • 6

    1811-1818

    Date

    Entre le 05 juin 1811 et le 24 juillet 1818

    Cote

    2U/3/8

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registres des dépôts de pièces
    • 1811-1818
  • 7

    Registre des déclarations de pourvoi

    Date

    Entre le 13 juin 1811 et le 04 décembre 1818

    Cote

    2U/3/10

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registre des déclarations de pourvoi
  • 8

    Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600 du code d'instruction criminelle, orde chronologique des affaires

    Date

    Entre le 21 juin 1811 et le 02 décembre 1820

    Cote

    2U/3/11

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600...
  • 9

    21-28 juin

    Date

    Entre le 21 juin 1811 et le 28 juin 1811

    Cote

    2U/3/95

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 21-28 juin
  • 10

    1811-1812

    Date

    Entre le 21 juin 1811 et le 08 décembre 1812

    Cote

    2U/3/1

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
    • 1811-1812
  • 11

    29 juin-22 août

    Date

    Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811

    Cote

    2U/3/96

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 29 juin-22 août
  • 12

    1811-1826

    Date

    Entre le 10 août 1811 et le 27 juillet 1826

    Cote

    2U/3/9

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Registres des dépôts de pièces
    • 1811-1826
  • 13

    26 août-6 septembre

    Date

    Entre le 26 août 1811 et le 06 septembre 1811

    Cote

    2U/3/97

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 26 août-6 septembre
  • 14

    11-18 novembre

    Date

    Entre le 11 novembre 1811 et le 18 novembre 1811

    Cote

    2U/3/98

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 11-18 novembre
  • 15

    19-24 novembre

    Date

    Entre le 19 novembre 1811 et le 24 novembre 1811

    Cote

    2U/3/99

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 19-24 novembre
  • 16

    25-29 novembre

    Date

    Entre le 25 novembre 1811 et le 29 novembre 1811

    Cote

    2U/3/100

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 25-29 novembre
  • 17

    2-9 décembre

    Date

    Entre le 02 décembre 1811 et le 09 décembre 1811

    Cote

    2U/3/101

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 2-9 décembre
  • 18

    11-12 décembre

    Date

    Entre le 11 décembre 1811 et le 12 décembre 1811

    Cote

    2U/3/102

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1811
    • 11-12 décembre
  • 19

    Assises de la Manche

    Date

    1812

    Cote

    2U/3/1397

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de la Manche
  • 20

    Assises de l'Orne

    Date

    1812-1813, 1819-1824

    Cote

    2U/3/1398

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de l'Orne