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1 372 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
Cote
2U/3/1399
 Date
1811-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
Résultat n°2

1811-1812
Cote
2U/3/12/1
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
  • 1811-1812
Résultat n°3

1878
Cote
2U/3/912
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1878
Résultat n°4

Assises du Calvados
Cote
2U/3/1396
 Date
1811-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
  • Assises du Calvados
Résultat n°5

1811
Cote
2U/3/15
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Registres des arrêts
  • 1811
Résultat n°6

1811-1818
Cote
2U/3/8
 Date
Entre le 05 juin 1811 et le 24 juillet 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des dépôts de pièces
  • 1811-1818
Résultat n°7

Registre des déclarations de pourvoi
Cote
2U/3/10
 Date
Entre le 13 juin 1811 et le 04 décembre 1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registre des déclarations de pourvoi
Résultat n°8

Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600 du code d'instruction criminelle, orde chronologique des affaires
Cote
2U/3/11
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 02 décembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registre pour l'inscription des condamnés (art. 600...
Résultat n°9

21-28 juin
Cote
2U/3/95
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 28 juin 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 21-28 juin
Résultat n°10

1811-1812
Cote
2U/3/1
 Date
Entre le 21 juin 1811 et le 08 décembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des procès-verbaux du tirage du jury
  • 1811-1812
Résultat n°11

29 juin-22 août
Cote
2U/3/96
 Date
Entre le 29 juin 1811 et le 22 août 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 29 juin-22 août
Résultat n°12

1811-1826
Cote
2U/3/9
 Date
Entre le 10 août 1811 et le 27 juillet 1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Fonds du greffe
  • Registres des dépôts de pièces
  • 1811-1826
Résultat n°13

26 août-6 septembre
Cote
2U/3/97
 Date
Entre le 26 août 1811 et le 06 septembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 26 août-6 septembre
Résultat n°14

11-18 novembre
Cote
2U/3/98
 Date
Entre le 11 novembre 1811 et le 18 novembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 11-18 novembre
Résultat n°15

19-24 novembre
Cote
2U/3/99
 Date
Entre le 19 novembre 1811 et le 24 novembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 19-24 novembre
Résultat n°16

25-29 novembre
Cote
2U/3/100
 Date
Entre le 25 novembre 1811 et le 29 novembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 25-29 novembre
Résultat n°17

2-9 décembre
Cote
2U/3/101
 Date
Entre le 02 décembre 1811 et le 09 décembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 2-9 décembre
Résultat n°18

11-12 décembre
Cote
2U/3/102
 Date
Entre le 11 décembre 1811 et le 12 décembre 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1811
  • 11-12 décembre
Résultat n°19

Assises de la Manche
Cote
2U/3/1397
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
  • Assises de la Manche
Résultat n°20

Assises de l'Orne
Cote
2U/3/1398
 Date
1812-1813, 1819-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
  • Assises de l'Orne