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1 372 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

    Date

    2003

    Cote

    2879W/57-2879W/62

    • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

    • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen, cour d'assises du Calvados

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'affaires criminelles

    Date

    1988

    Cote

    2879W/1-2879W/56

    • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

    • Dossiers d'affaires criminelles

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen, cour d'assises du Calvados

  3. Résultat n°3

    1832-1966

    Date

    1832-1966

    Cote

    2U/3/13

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Fonds du greffe
    • Tables alphabétiques et chronologiques des individus...
    • 1832-1966
  4. Résultat n°4

    1937-1941

    Date

    1937-1941

    Cote

    2U/3/94

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Registres des arrêts
    • 1937-1941
  5. Résultat n°5

    1878

    Cote

    2U/3/912

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1878
  6. Résultat n°6

    27 janvier ; 14-16 octobre

    Date

    Entre le 27 janvier 1940 et le 16 octobre 1940

    Cote

    2U/3/1395

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1940
    • 27 janvier ; 14-16 octobre
  7. Résultat n°7

    20 octobre

    Date

    vendredi 20 octobre 1939

    Cote

    2U/3/1394

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1939
    • 20 octobre
  8. Résultat n°8

    17 janvier

    Date

    mardi 17 janvier 1939

    Cote

    2U/3/1393

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1939
    • 17 janvier
  9. Résultat n°9

    21-26 octobre

    Date

    Entre le 21 octobre 1938 et le 26 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1392

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 21-26 octobre
  10. Résultat n°10

    20 octobre

    Date

    jeudi 20 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1391

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 20 octobre
  11. Résultat n°11

    17-19 octobre

    Date

    Entre le 17 octobre 1938 et le 19 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1390

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 17-19 octobre
  12. Résultat n°12

    4-8 juillet

    Date

    Entre le 04 juillet 1938 et le 08 juillet 1938

    Cote

    2U/3/1389

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 4-8 juillet
  13. Résultat n°13

    8-11 avril

    Date

    Entre le 08 avril 1938 et le 11 avril 1938

    Cote

    2U/3/1388

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 8-11 avril
  14. Résultat n°14

    4-7 avril

    Date

    Entre le 04 avril 1938 et le 07 avril 1938

    Cote

    2U/3/1387

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 4-7 avril
  15. Résultat n°15

    24 janvier

    Date

    lundi 24 janvier 1938

    Cote

    2U/3/1386

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 24 janvier
  16. Résultat n°16

    17-21 janvier

    Date

    Entre le 17 janvier 1938 et le 21 janvier 1938

    Cote

    2U/3/1385

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 17-21 janvier
  17. Résultat n°17

    10 juillet, 18 octobre

    Date

    Entre le 10 juillet 1937 et le 18 octobre 1937

    Cote

    2U/3/1384

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 10 juillet, 18 octobre
  18. Résultat n°18

    5-9 juillet

    Date

    Entre le 05 juillet 1937 et le 09 juillet 1937

    Cote

    2U/3/1383

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 5-9 juillet
  19. Résultat n°19

    19-20 avril

    Date

    Entre le 19 avril 1937 et le 20 avril 1937

    Cote

    2U/3/1382

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 19-20 avril
  20. Résultat n°20

    22 janvier

    Date

    vendredi 22 janvier 1937

    Cote

    2U/3/1381

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1937
    • 22 janvier