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Résultats de la recherche

  • 1

    22-23 avril

    Date

    Entre le 22 avril 1912 et le 23 avril 1912

    Cote

    2U/31206

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1912
    • 22-23 avril
  • 2

    10 novembre

    Date

    vendredi 10 novembre 1893

    Cote

    2U/31052

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1893
    • 10 novembre
  • 3

    23-25 novembre

    Date

    Entre le 23 novembre 1891 et le 25 novembre 1891

    Cote

    2U/31033

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1891
    • 23-25 novembre
  • 4

    14-16 mai

    Date

    Entre le 14 mai 1857 et le 16 mai 1857

    Cote

    2U/3663

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1857
    • 14-16 mai
  • 5

    8-11 août

    Date

    Entre le 08 août 1843 et le 11 août 1843

    Cote

    2U/3514

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1843
    • 8-11 août
  • 6

    Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises

    Date

    1811-1836

    Cote

    2U/3/1399

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Placards des ordonnances fixant la tenue des Assises
  • 7

    Assises de l'Orne

    Date

    1812-1813, 1819-1824

    Cote

    2U/3/1398

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de l'Orne
  • 8

    Assises de la Manche

    Date

    1812

    Cote

    2U/3/1397

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises de la Manche
  • 9

    Assises du Calvados

    Date

    1811-1812

    Cote

    2U/3/1396

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Comptes rendus des sessions, ordonnances, placards...
    • Assises du Calvados
  • 10

    27 janvier ; 14-16 octobre

    Date

    Entre le 27 janvier 1940 et le 16 octobre 1940

    Cote

    2U/3/1395

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1940
    • 27 janvier ; 14-16 octobre
  • 11

    20 octobre

    Date

    vendredi 20 octobre 1939

    Cote

    2U/3/1394

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1939
    • 20 octobre
  • 12

    17 janvier

    Date

    mardi 17 janvier 1939

    Cote

    2U/3/1393

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1939
    • 17 janvier
  • 13

    21-26 octobre

    Date

    Entre le 21 octobre 1938 et le 26 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1392

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 21-26 octobre
  • 14

    20 octobre

    Date

    jeudi 20 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1391

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 20 octobre
  • 15

    17-19 octobre

    Date

    Entre le 17 octobre 1938 et le 19 octobre 1938

    Cote

    2U/3/1390

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 17-19 octobre
  • 16

    4-8 juillet

    Date

    Entre le 04 juillet 1938 et le 08 juillet 1938

    Cote

    2U/3/1389

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 4-8 juillet
  • 17

    8-11 avril

    Date

    Entre le 08 avril 1938 et le 11 avril 1938

    Cote

    2U/3/1388

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 8-11 avril
  • 18

    4-7 avril

    Date

    Entre le 04 avril 1938 et le 07 avril 1938

    Cote

    2U/3/1387

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 4-7 avril
  • 19

    24 janvier

    Date

    lundi 24 janvier 1938

    Cote

    2U/3/1386

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 24 janvier
  • 20

    17-21 janvier

    Date

    Entre le 17 janvier 1938 et le 21 janvier 1938

    Cote

    2U/3/1385

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1938
    • 17-21 janvier