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380 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

Date

2006

Cote

3022W/35-3022W/40

Résultat n°2

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

Date

1980

Cote

2999W/79-2999W/86

Résultat n°3

de la 3ème chambre civile

Date

1981

Cote

3024W/25-3024W/28

Résultat n°4

1966

Date

1966

Cote

3137W/7

Résultat n°5

Déclarations de nationalité

Date

1960-1966

Cote

3137W/12

Résultat n°6

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

Date

1954-2004

Cote

3000W/8-3000W/32

Résultat n°7

Minutes

Date

1971-1977

Cote

2900W/90

Résultat n°8

Novembre -décembre

Date

-

Cote

3212W/23

Résultat n°9

Section sécurité sociale (1978-1979)

Date

1978-1979

Cote

2944W/20

Résultat n°10

1946-1947

Date

1946-1947

Cote

3137W/46

Résultat n°11

Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

Date

1976-1979

Cote

2900W/13-2900W/15

Résultat n°12

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

Date

1929-2005

Cote

2901W/1-2901W/88

Résultat n°13

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Date

1920-1962

Cote

2876W/27

Résultat n°14

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

Date

2004

Cote

2944W/6

Résultat n°15

Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

Date

1972-1997

Cote

3103W/318-3103W/324

Résultat n°16

MInutes des décisions du tribunal

Date

1945-1982

Cote

2876W/21-2876W/22

Résultat n°17

Tribunal de commerce de Caen

Date

1954-1958

Cote

3059W/1-3059W/134

Résultat n°18

Dossiers affaires criminelles

Date

1990

Cote

2996W/1-2996W/44

Résultat n°19

Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

Date

1953-1997

Cote

2903W/52

Résultat n°20

Registre des dossiers d'instruction

Date

1953-1956

Cote

3031W/2