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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11B/47
Date
1603-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Police
  • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
Résultat n°2
Cote
11B/236
Date
1730-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Procédures, pièces de procédures
  • Prairies: Pennedepie (1780), Reux (1763-1774), Roncheville...
Résultat n°3
Cote
11B/173
Date
23 juin 1755 - 15 juin 1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Registres de plumitifs d'audiences
  • 1755-1780
Résultat n°4
Cote
11B/8
Date
1756 - 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
  • Gardes chasse, bois et pêche des fiefs et terres des...
  • 1756 - 1765
Résultat n°5
Cote
11B/177
Date
1732-1740
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
  • 1732-1740
Résultat n°6
Cote
11B/138
Date
1766-1776
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1766 - 1776
Résultat n°7
Cote
11B/241
Date
29 juil. 1733 - 20 sept. 1754
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
  • 1733 - 1754
Résultat n°8
Cote
11B/36
Date
1713-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Gestion et exploitation des Bois
  • Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790);...
Résultat n°9
Cote
11B/192
Date
1761-1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • 1761-1779
Résultat n°10
Cote
11B/182
Date
1742-1749
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Justice
  • Procédures et pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage: requêtes, plaintes, informations...
  • 1742-1749
Résultat n°11
Cote
11B/205
Date
1670-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
  • Demandes et autorisations de coupe de bois et bois...
Résultat n°12
Cote
11B/194
Date
1697-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Personnel de la maîtrise. Gardes chasse, bois et pêche
  • Sergents Gardes de chasse, bois et pêche (1720, 1754,...
Résultat n°13
Cote
11B/170
Date
1761-1782
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Gruerie royale de Falaise
  • Police
  • Procès-verbaux des gardes chasses, bois et pêche
  • 1761-1782
Résultat n°14
Cote
11B/200
Date
28 sept. 1761 - 11 janv. 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Gestion et exploitation des bois
  • Coupe et vente de bois
  • Abatis et exploitation des bois
  • 1761-1790
Résultat n°15
Cote
11B/100
Date
1704-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Justice criminelle : procédures et pièces de procédures
  • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1704-1787),...
Résultat n°16
Cote
11B/127
Date
1674-1692
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1674 - 1692
Résultat n°17
Cote
11B/75
Date
1742 - 1748
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Justice
  • Procédures, pièces de procédures
  • Délits de chasse, braconnage
  • 1742 - 1748
Résultat n°18
Cote
11B/2
Date
1700-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
  • Greffe
  • Registres d'enregistrement des édits, arrêts, ordonnances,...
Résultat n°19
Cote
11B/215
Date
06 janv. 1686 - 15 déc. 1722
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
  • Justice civile
  • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
  • 1686-1722
Résultat n°20
Cote
11B/137
Date
1754-1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

  • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
  • Justice
  • Délits de chasse, braconnage : requêtes, plaintes,...
  • 1754 - 1765