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262 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet 1691 - 16 mars 1693) ; Forêt de Néhou (15 janvier 1727 - 26 octobre 1729) ; Registre de production de pièces (1756 - 1790) ; Délits de coupe de bois et de curage de rivières (1767, 1774); Procédures (s.d.; 1635 - 1828) et pièces de procédures (1717)

    Date

    1635-1828

    Cote

    11B/255

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Justice: Registres de plumitifs d'audiences (9 juillet...
  2. Résultat n°2

    Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts dépendant de la maîtrise de Valognes (forêt de Brix, bois de Montdurocq, bois de Baudieulonde, bois de Varangueron, la Haye Digoville, bois de Blanqueville, bois de Barnevast, bois de Bouteron, bois de Rabbey, bois de Montebourg, la Haye de Valognes, la plesse et haye d'Orville, bois de Néhou, bois d'Aubigny, forêt de Saint-Sauveur-le-vicomte, et des bois de Montcastre, le Coudray, Mortefemme dépendant du domaine de Carentan) (12 juillet 1666 - 14 décembre 1660) ; d'état des jugements rendus sur la représentation des titres des droits d'usage, chauffage, pâturage, panage et aménagements prétendus par divers particuliers et communautés (17 juillet 1666 - 30 juillet 1669) ; de jugements rendus sur les usurpations faites aux rains desdits bois (18 janvier 1669 - 15 février 1669) ; d'autres jugements rendus (13 février 1669 - 15 février 1669) ; d'état des jugements rendus contre divers particuliers sur les usurpations et entreprises par eux faites dans le corps et aux rains et rives des forêts, bois et buissons appartenant à sa majesté en la maîtrise de Valognes et sur la représentation de leurs titres (20 septembre 1667 - 23 octobre 1669) ; de l'état des coupes et ventes ordinaires de bois faites dans les forêts et bois de la maîtrise de Valognes (1675) ; du procès-verbal de la réformation de la forêt de Gavray par Monsieur de Chamillard (extrait du volume de la réformation de la maîtrise de Vire) (1666) ; Demande de visite générale des forêts et bois (1789)

    Date

    1666-1789

    Cote

    11B/254

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Police: Registre des procès-verbaux de visite des forêts...
  3. Résultat n°3
    Plans

    2 lots 2 medias

    Plans

    Date

    1741-1748

    Cote

    11B/253/2

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, de réparation et de chauffage
    • Plans
  4. Résultat n°4

    Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg (1741 - 1746), Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1679 - 1788), Abbaye d'Hambie (1717 - 1789) ; Prieuré de la Taille (1746 - 1779) ; Evêché d'Avranches (1769) ; Evêché de Coutances (1727 - 1766) ; Réparation d'une maison : forêt de Gavray (1789)

    Date

    1679-1789

    Cote

    11B/253/1

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, de réparation et de chauffage
    • Réparation des bâtiments et église : Abbaye de Montebourg...
  5. Résultat n°5

    Récolement

    Date

    1770-1795

    Cote

    11B/252

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Récolement
  6. Résultat n°6

    Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle : assiette des ventes, récolement, logement du garde, ventes (1754 - An IX) ; Bois de la Folie : arpentage (1684, 1774) ; Bois de Varengron : adjudication (1789) ; Forêt de Gavray : assiette et martelage (1789) ; Forêt du Rabey : vente (1787) ; Forêt de Saint-Sauveur-le-Vicomte : adjudication (1787), soumission Branthôme (1785 - 1786) ; Procès-verbaux d'arpentage : Forêts de Saint-Sauveur-le-Vicomte, de Blanqueville, de Barnavast, du Rabey, triage de la Blanderie et du Petit-vey-sur-Saudre (1786); Vente d'arbres et de chablis (1768, 1789)

    Date

    1684-1800

    Cote

    11B/251

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Assiette des ventes (1771 - 1790); Bois de la Roquelle...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte et de Montebourg

    Date

    1717-1732

    Cote

    11B/250

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques
    • Procès-verbaux des gardes des abbés de Saint-Sauveur-le-Vicomte...
  8. Résultat n°8
    Plans

    7 lots 16 medias

    Plans

    Date

    1746-1748

    Cote

    11B/249/2

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques
    • Plans
  9. Résultat n°9

    Bois de l'Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1699 - 1703) ; Bois de l'Abbaye de Montmorel (1747 - 1755) ; Bois de l'évêché de Coutances (1744 - 1764)

    Date

    1699-1764

    Cote

    11B/249/1

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois des ecclésiastiques
    • Bois de l'Abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte (1699...
  10. Résultat n°10

    Bois du Roi

    Date

    1767-1789

    Cote

    11B/248

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi
  11. Résultat n°11

    Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler et de conserver les bois

    Date

    1778

    Cote

    11B/247

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Mémoire sur la nécessité et sur les moyens de repeupler...
  12. Résultat n°12

    Réglementation (1785-1790); Correspondance (1734-1790)

    Date

    1734-1790

    Cote

    11B/246

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Réglementation (1785-1790); Correspondance (1734-1790)
  13. Résultat n°13

    1784 - 1791

    Date

    25 nov. 1784 - 28 déc. 1791

    Cote

    11B/245

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1784 - 1791
  14. Résultat n°14

    1776 - 1784

    Date

    02 oct. 1776 - 20 nov. 1784

    Cote

    11B/244

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1776 - 1784
  15. Résultat n°15

    1767 - 1776

    Date

    21 sept. 1767 - 28 sept. 1776

    Cote

    11B/243

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1767 - 1776
  16. Résultat n°16

    1754 - 1768

    Date

    02 oct. 1754 - 10 nov. 1768

    Cote

    11B/242

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1754 - 1768
  17. Résultat n°17

    1733 - 1754

    Date

    29 juil. 1733 - 20 sept. 1754

    Cote

    11B/241

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Greffe
    • Registres d'enregistrement des quittances d'ampliation,...
    • 1733 - 1754
  18. Résultat n°18

    Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736), tentative de meurtre, emprisonnement (1672), port d'arme (1768), rebellions (1711-1777)

    Date

    1672-1777

    Cote

    11B/240

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Décrets de prise de corps et emprisonnement (1673-1736),...
  19. Résultat n°19

    Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages

    Date

    1670-1752

    Cote

    11B/239

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Violence et voie de fait; Violence, injures et outrages
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux de visites et levées de cadavres

    Date

    1772-1784

    Cote

    11B/238

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice criminelle: procédures et pièces de procédures
    • Procès-verbaux de visites et levées de cadavres