droits de succession

Résultat n°1
5 octobre 1863 - 13 février 1865

Date

1863-1865

Cote

3Q/3019
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Cambremer
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1839 - 1869
- 5 octobre 1863 - 13 février 1865
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°2
3 août 1898 - 3 mars 1899

Date

1898-1899

Cote

3Q/6815
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Saint-Sylvain
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1881 - 1901
- 3 août 1898 - 3 mars 1899
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°3
Volume 101 : 69 à 137

Date

1977

Cote

3270W/320
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1969-1988
- 1977
- Volume 101 : 69 à 137
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°4
3401W/50 - de 106 à 221
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1991
- 3401W/50 - de 106 à 221
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°5
3 avril 1956 - 29 juin 1956

Date

1956

Cote

2381W/196
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1944 - 1972
- 3 avril 1956 - 29 juin 1956
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°6
2 mai 1923 - 15 décembre 1923

Date

1923

Cote

2484W/841
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- 1899 - 1925
- Déclarations déposées au bureau de Bayeux
- 2 mai 1923 - 15 décembre 1923
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°7
26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

Date

1946-1948

Cote

1919W/350
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Douvres-le-Délivrande
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1901 - 1954
- 26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°8
7 août 1913 - 13 mars 1914

Date

1913-1914

Cote

3Q/SUPP/398
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Honfleur
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1900 - 1929
- 7 août 1913 - 13 mars 1914
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°9
9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

Date

1816-1822

Cote

3Q/4483
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Honfleur
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1788 - 1838
- 9 septembre 1816 - 18 janvier 1822
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°10
Volume 54 : 103 à 166

Date

1966

Cote

3270W/273
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1944-1968
- 1966
- Volume 54 : 103 à 166
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°11
De A à D

Date

1983

Cote

3224W/139
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1983
- De A à D
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°12
De DUP à LEF

Date

1985

Cote

3224W/170
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1985
- De DUP à LEF
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°13
4 messidor an X - 16 ventôse an XII

Date

an X-an XII

Cote

3Q/5563
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Livarot
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1789 - 1807
- 4 messidor an X - 16 ventôse an XII
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°14
2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

Date

1941

Cote

1919W/198
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau d'Argences
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1931 - 1966
- 2 janvier 1941 - 31 juillet 1941
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°15
2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

Date

1957

Cote

3Q/8420
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1931 à 1962
- 2 juillet 1957 - 31 décembre 1957
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°16
1791 - 1810

Date

1791-1810

Cote

3Q/2096
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Beuvron-en-Auge
- Tables des décès
- 1791 - 1810
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°17
1er janvier 1963 - 30 juin 1963

Date

1963

Cote

2237W/581
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1930 - 1979
- 1er janvier 1963 - 30 juin 1963
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°18
Successions n° 1 à 72 : du 02 janvier 1980 à 13 mars 1980

Date

1980

Cote

3270W/332
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1969-1988
- 1980
- Successions n° 1 à 72 : du 02 janvier 1980 à 13 mars...
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°19
18 mai 1811 - 8 décembre 1813

Date

1811-1813

Cote

3Q/871
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Balleroy
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- 1810 - 1839
- 18 mai 1811 - 8 décembre 1813
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°20
De J à Z

Date

1982

Cote

3224W/128
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1982
- De J à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°21
Di à G

Date

1981

Cote

3270W/465
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Fiche décès (après 1969)
- 1981
- Di à G
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°22
1er janvier 1927 - 31 décembre 1927

Date

1927

Cote

3Q/SUPP/655
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1901 - 1929
- 1er janvier 1927 - 31 décembre 1927
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°23
3401W/ 19 - de I à Z
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1991
- 3401W/ 19 - de I à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°24
4 janvier 1932 - 28 juin 1932

Date

1932

Cote

1919W/180
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau d'Argences
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1931 - 1966
- 4 janvier 1932 - 28 juin 1932
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°25
27 avril 1836 - 6 juin 1837

Date

1836-1837

Cote

3Q/7144
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Thury-Harcourt
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1809 - 1840
- 27 avril 1836 - 6 juin 1837
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°26

54 medias
1960-1962

Date

1960-1962

Cote

3Q/9048
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Thury-Harcourt
- Tables des successions
- 1960-1962
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°27

61 medias
1958-1960

Date

1958-1960

Cote

2559W/57
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Condé-sur-Noireau
- Tables des successions
- 1958-1960
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°28
14 août 1869 - 31 mars 1870

Date

1869-1870

Cote

3Q/5004
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Douvres-le-Délivrande
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1839 - 1870
- 14 août 1869 - 31 mars 1870
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°29
De 1 à 112

Date

1990

Cote

3329W/225
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1990
- De 1 à 112
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°30
30 janvier 1959 - 28 décembre 1960

Date

1959-1960

Cote

2484W/380
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caumont-l'Eventé
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1930 - 1964
- 30 janvier 1959 - 28 décembre 1960
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°31

178 medias
1853 - 1860

Date

1853-1860

Cote

3Q/585
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Balleroy
- Tables de successions
- 1853 - 1860
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°32
De MARI à Z

Date

1980

Cote

3224W/79
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1980
- De MARI à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°33
7 août 1900 - 11 octobre 1900

Date

1900

Cote

1919W/128
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau d'Argences
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1900 - 1930
- 7 août 1900 - 11 octobre 1900
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°34
2 juillet 1962 - 4 janvier 1963

Date

1962-1963

Cote

3Q/8431
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1931 à 1962
- 2 juillet 1962 - 4 janvier 1963
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°35
Déclarations de succession n° 271 à 389

Date

1983

Cote

3224W/289
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1975 - 1984
- 1983
- Déclarations de succession n° 271 à 389
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°36

67 medias
1813 - 1824

Date

1813-1824

Cote

3Q/1021
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Tables des successions
- 1813 - 1824
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°37
De A à C

Date

1989

Cote

3329W/95
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1989
- De A à C
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°38
De I à L

Date

1971

Cote

2237W/675
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1971
- De I à L
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°39
2 mars 1908 - 8 juillet 1908

Date

1908

Cote

2484W/813
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- 1899 - 1925
- Déclarations déposées au bureau de Bayeux
- 2 mars 1908 - 8 juillet 1908
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°40
Déclarations de succession n° 46 à 120

Date

1979

Cote

3224W/222
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord 2 (1976 - 1990)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1979
- Déclarations de succession n° 46 à 120
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°41
24 mars 1897 - 6 novembre 1897

Date

1897

Cote

3Q/445
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau d'Argences
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1869 - 1900
- 24 mars 1897 - 6 novembre 1897
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°42
3 août 1814 - 3 septembre 1816

Date

1814-1816

Cote

3Q/7940
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1807 - 1828
- 3 août 1814 - 3 septembre 1816
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°43

180 medias
1907-1920 (volume n°18)

Date

1907-1920

Cote

1940W/532
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Douvres-le-Délivrande
- Tables des successions
- 1907-1920 (volume n°18)
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°44
8 juillet 1902 - 29 novembre 1902

Date

1902

Cote

1919W/248
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Douvres-le-Délivrande
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1899 - 1931
- 8 juillet 1902 - 29 novembre 1902
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°45
Déclarations de succession n° 1 à 160

Date

1984

Cote

3224W/292
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1977 - 1985
- 1984
- Déclarations de succession n° 1 à 160
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°46
Déclarations de succession n° 233 à 284

Date

1977

Cote

3224W/198
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1977
- Déclarations de succession n° 233 à 284
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°47
Déclarations de succession n° 60 à 220

Date

1979

Cote

3224W/229
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1975 - 1984
- 1979
- Déclarations de succession n° 60 à 220
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°48
Volume 61 : 1er juin 1963 au 31 décembre 1964

Date

1963-1964

Cote

3270W/213
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1930-1964
- Volume 61 : 1er juin 1963 au 31 décembre 1964
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°49
3 décembre 1871 - 17 septembre 1872

Date

1871-1872

Cote

3Q/6129
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau d'Orbec
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1870 - 1899
- 3 décembre 1871 - 17 septembre 1872
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°50
1er janvier 1932 - 31 décembre 1932

Date

1932

Cote

2484W/178
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Balleroy
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- 1899 -1934
- 1er janvier 1932 - 31 décembre 1932
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°51

105 medias
1955-1958

Date

1955-1958

Cote

2237W/654
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Honfleur
- Tables des successions
- 1955-1958
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°52
1er octobre 1974 - 31 décembre 1974

Date

1974

Cote

2559W/28
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1972 - 1974
- 1er octobre 1974 - 31 décembre 1974
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°53
De J à LA

Date

1969

Cote

2149W/8
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Nord (1969 - 1975 ; 1991 - 1992)
- Fiches décès (après 1970)
- 1969
- De J à LA
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°54
Volume 20 : 17 mars 1921 au 26 août 1922

Date

1921-1922

Cote

3270W/126
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Livarot
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1899-1929
- Volume 20 : 17 mars 1921 au 26 août 1922
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°55
Volume 47 : 3 janvier 1949 au 30 décembre 1949

Date

1949

Cote

3270W/200
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1930-1964
- Volume 47 : 3 janvier 1949 au 30 décembre 1949
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°56
17 frimaire an X - 22 messidor an X

Date

an X (calendrier républicain)

Cote

3Q/1557
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- An III - 1829
- 17 frimaire an X - 22 messidor an X
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°57
de R à Z

Date

1990

Cote

3329W/102
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1990
- de R à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°58
17 juin 1875 - 7 mars 1876

Date

1875-1876

Cote

3Q/7183
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Thury-Harcourt
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1871 - 1901
- 17 juin 1875 - 7 mars 1876
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°59
De A à G

Date

1973

Cote

2612W/41
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1973
- De A à G
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°60
De A à F

Date

1979

Cote

3224W/65
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1979
- De A à F
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°61
13 mars 1913 - 15 janvier 1914

Date

1913-1914

Cote

1919W/264
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Douvres-le-Délivrande
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1899 - 1931
- 13 mars 1913 - 15 janvier 1914
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°62
L

Date

1973

Cote

2237W/686
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Fiches décès (après 1970)
- 1973
- L
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°63
Volume 4 : 13 janvier 1914 au 21 janvier 1920

Date

1914-1920

Cote

3Q/SUPP/294
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Dozulé
- Renvois des bureaux extérieurs / mutations par décès...
- Volume 4 : 13 janvier 1914 au 21 janvier 1920
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°64
2 mai 1962 - 29 septembre 1962

Date

1962

Cote

2484W/951
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- 1951 - 1973
- 2 mai 1962 - 29 septembre 1962
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°65
15 septembre 1906 - 23 mars 1907

Date

1906-1907

Cote

1919W/256
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Douvres-le-Délivrande
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1899 - 1931
- 15 septembre 1906 - 23 mars 1907
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°66
De PIC à Z

Date

1970

Cote

2484W/1016
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Fiches décès (après 1970)
- 1970
- De PIC à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°67
27 septembre 1905 - 3 septembre 1906

Date

1905-1906

Cote

3Q/SUPP/636
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Trouville
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1901 - 1929
- 27 septembre 1905 - 3 septembre 1906
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°68
3401W/15 - de N à Z
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Fiche décès (après 1969)
- 1991
- 3401W/15 - de N à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°69
4 avril 1962 - 7 janvier 1963

Date

1962-1963

Cote

2381W/210
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1944 - 1972
- 4 avril 1962 - 7 janvier 1963
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°70
18 juin 1894 - 10 mai 1895

Date

1894-1895

Cote

3Q/6810
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Saint-Sylvain
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1881 - 1901
- 18 juin 1894 - 10 mai 1895
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°71
26 avril 1966 - 31 août 1966

Date

1966

Cote

2484W/962
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
- 1951 - 1973
- 1er octobre 1962 - 28 décembre 1962
- 26 avril 1966 - 31 août 1966
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°72
Gr à Leb

Date

1977

Cote

3270W/436
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Lisieux
- Fiche décès (après 1969)
- 1977
- Gr à Leb
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°73

145 medias
1882 - 1886

Date

1882-1886

Cote

3Q/3787
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Falaise
- Tables des successions
- 1882 - 1886
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°74
14 septembre 1852 - 13 décembre 1853

Date

1852-1853

Cote

3Q/3679
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Dozulé
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1836 - 1870
- 14 septembre 1852 - 13 décembre 1853
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°75
De P à Z

Date

1983

Cote

3224W/146
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Vire
- Fiches décès (après 1970)
- 1983
- De P à Z
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°76

110 medias
1953-1954

Date

1953-1954

Cote

2484W/995
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Bayeux
- Tables des successions
- 1953-1954
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°77
10 juillet 1882 - 7 décembre 1883

Date

1882-1883

Cote

3Q/5783
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Mézidon
- Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
- 1871 - 1898
- 10 juillet 1882 - 7 décembre 1883
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°78
de HED à MARA

Date

1987

Cote

3329W/46
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Caen
- Bureau de Caen Est (depuis 1969)
- Fiches décès (après 1970)
- 1987
- de HED à MARA
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°79
1806 - 1826

Date

1806-1826

Cote

3Q/2763-3Q/2765
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Cambremer
- Table des décès
- 1806 - 1826
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement
Résultat n°80
1812 - 1827

Date

1812-1827

Cote

3Q/7732-3Q/7733
- Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...
- Bureau de Villers-Bocage
- Tables des testaments et des donations
- 1812 - 1827
Producteur :

Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

Résultats de la recherche

5 octobre 1863 - 13 février 1865

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3 août 1898 - 3 mars 1899

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

Volume 101 : 69 à 137

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3401W/50 - de 106 à 221

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

3 avril 1956 - 29 juin 1956

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

2 mai 1923 - 15 décembre 1923

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

7 août 1913 - 13 mars 1914

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

Volume 54 : 103 à 166

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De A à D

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

De DUP à LEF

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

4 messidor an X - 16 ventôse an XII

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

2 janvier 1941 - 31 juillet 1941

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

2 juillet 1957 - 31 décembre 1957

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

1791 - 1810

Date

Cote

Contexte : Enregistrement : tables de successions et absences...

Producteur :

1er janvier 1963 - 30 juin 1963