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Résultats de la recherche

  • 1

    5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q/3019

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Cambremer
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1839 - 1869
    • 5 octobre 1863 - 13 février 1865

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 2

    3 août 1898 - 3 mars 1899

    Date

    1898-1899

    Cote

    3Q/6815

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Saint-Sylvain
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1881 - 1901
    • 3 août 1898 - 3 mars 1899

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 3

    Volume 101 : 69 à 137

    Date

    1977

    Cote

    3270W/320

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1969-1988
    • 1977
    • Volume 101 : 69 à 137

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 4

    3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    2381W/196

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Vire
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944 - 1972
    • 3 avril 1956 - 29 juin 1956

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 5

    2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Date

    1923

    Cote

    2484W/841

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Bayeux
    • Mutations après décès : registre des formalités (transcriptions)
    • 1901 - 1925
    • 2 mai 1923 - 15 décembre 1923

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 6

    26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Date

    1946-1948

    Cote

    1919W/350

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Douvres-le-Délivrande
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1901 - 1954
    • 26 décembre 1946 - 31 décembre 1948 F

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 7

    7 août 1913 - 13 mars 1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    3Q/SUPP/398

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1900 - 1929
    • 7 août 1913 - 13 mars 1914

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 8

    9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Date

    1816-1822

    Cote

    3Q/4483

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Honfleur
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1788 - 1838
    • 9 septembre 1816 - 18 janvier 1822

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 9

    Volume 54 : 103 à 166

    Date

    1966

    Cote

    3270W/273

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Lisieux
    • Mutations après décès : registre de formalités (transcriptions)
    • 1944-1968
    • 1966
    • Volume 54 : 103 à 166

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement

  • 10

    De A à D

    Date

    1983

    Cote

    3224W/139

    • Contexte : Tables de successions et absences (TSA), fiches-décès...

    • Bureau de Caen
    • Bureau de Caen Ouest (depuis 1969)
    • Fiches décès (après 1970)
    • 1983
    • De A à D

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques, services de l'enregistrement