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Résultats de la recherche

  • 1

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3244W/83

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2003

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 2

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3244W/42

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 3

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/23

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 4

    1986

    Date

    De juin 1986 à décembre 1986

    Cote

    3244W/44

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1986

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 5

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/112

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 6

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3244W/25

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1983

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 7

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3244W/34

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1985

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 8

    en activité

    Date

    1983-1999

    Cote

    2930W/1-2930W/16

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • en activité

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  • 9

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/77

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 10

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3244W/62

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2000

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 11

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/28

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 12

    fermés

    Date

    1981-2000

    Cote

    3092W/1-3092W/2

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • fermés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Calvados, 3ème section d'inspection

  • 13

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3244W/30

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Minutes des décisions de conseils de prud'hommes.
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 1984

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 14

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3244W/111

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2002

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 15

    Chambre régionales des comptes

    Cote

    3236W/6

    • Contexte : 3236W - Calvados Stratégie, Agence du développement...

    • Agence du développement économique du conseil départemental...
    • Contrôle
    • Chambre régionales des comptes

    Producteur :

    Calvados Stratégie, Agence du développement économique du Calvados

  • 16

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3244W/117

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Réglements intérieurs
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2005

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 17

    2000

    Date

    2000

    Cote

    3244W/61

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2000

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 18

    2001

    Date

    2001

    Cote

    3244W/71

    • Contexte : Minutes du conseil des Prud'hommes de Caen et de Falaise...

    • Accords d'entreprises et règlements intérieurs déposés
    • Accords d'entreprises
    • Conseil des Prud'hommes de Caen
    • 2001

    Producteur :

    Conseil des Prud'hommes de Caen

  • 19

    Chantiers

    Date

    1996-1999

    Cote

    2930W/17-2930W/34

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Chantiers

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section d'inspection.

  • 20

    de moins de 50 salariés

    Date

    1988-2002

    Cote

    3090W/33-3090W/34

    • Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence,...

    • Dossiers de suivi des établissements
    • fermés
    • de moins de 50 salariés

    Producteur :

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE), unité territoriale Calvados, 2ème section