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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin

    Date

    1998-2023

    Cote

    14T/22/60

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Environnement (14T/22/)
    • Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Marais...
  2. Résultat n°2

    1977-2023

    Date

    1977-2023

    Cote

    14T/2/10/2

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Environnement (14T/22/)
    • Le cormoran (Caen, université, ornithologie)
    • 1977-2023
  3. Résultat n°3

    Comité Régional d'Etude pour la Protection et l'Aménagement de la Nature en Basse-Normandie (CREPAN)

    Date

    1975-2021

    Cote

    14T/22/39

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Environnement (14T/22/)
    • Comité Régional d'Etude pour la Protection et l'Aménagement...
  4. Résultat n°4

    Maison de l'architecture - Normandie

    Date

    2014-2018

    Cote

    14T/22/63

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Environnement (14T/22/)
    • Maison de l'architecture - Normandie
  5. Résultat n°5

    Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement du Calvados (CAUE 14)

    Date

    1981-2018

    Cote

    14T/22/28

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Environnement (14T/22/)
    • Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement...
  6. Résultat n°6

    Séances et procédure de dissolution

    Date

    2014-2015

    Cote

    3188W/18

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Séances et procédure de dissolution

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  7. Résultat n°7

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3188W/6

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Registre des délibérations
    • 2014-2015

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  8. Résultat n°8

    2010-2014

    Date

    2010-2014

    Cote

    3188W/20

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers supports des comités syndicaux
    • 2010-2014

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  9. Résultat n°9

    Suivi de l'environnement (farines animales, déchets, eau, autorisations de pénétrer dans les propriétés privées, associations environnements ...)

    Date

    1971-2014

    Cote

    3160W/253-3160W/295

    • Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement...

    • Suivi de l'environnement (farines animales, déchets,...

    Producteur :

    Préfecture du Calvados/direction des collectivités locales, de la coordination et du développement rural/bureau de l'environnement et développement rural

  10. Résultat n°10

    2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    3188W/5

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Registre des délibérations
    • 2008-2014

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  11. Résultat n°11

    Création du syndicat

    Date

    1986-2014

    Cote

    3188W/3

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Création du syndicat

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  12. Résultat n°12

    2013

    Date

    2013

    Cote

    3188W/17

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2013

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  13. Résultat n°13

    2009-2012

    Date

    2009-2012

    Cote

    14T/22/59/2

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Environnement (14T/22/)
    • Syndicat mixte pour le rétablissement du caractère...
    • 2009-2012
  14. Résultat n°14

    2011-2012

    Date

    2011-2012

    Cote

    3188W/16

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2011-2012

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  15. Résultat n°15

    2010-2011

    Date

    2010-2011

    Cote

    3188W/15

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2010-2011

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  16. Résultat n°16

    Commissions consultatives

    Date

    1988-2010

    Cote

    3160W/1-3160W/109

    • Contexte : 3160W - Préfecture du Calvados, Bureau de l'environnement...

    • Commissions consultatives

    Producteur :

    Préfecture du Calvados/direction des collectivités locales, de la coordination et du développement rural/bureau de l'environnement et développement rural

  17. Résultat n°17

    2002-2009

    Date

    2002-2009

    Cote

    3188W/19

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers supports des comités syndicaux
    • 2002-2009

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  18. Résultat n°18

    Audio. Emissions: débats et interviews

    Date

    1976-2009

    Cote

    144J/262

    • Contexte : 144J - Anne et Michel d'Ornano

    • Famille d'Ornano
    • Documentation audiovisuelle
    • Audio. Emissions: débats et interviews

    Producteur :

    Anne d'Ornano, donatrice du fonds et Michel d'Ornano.

  19. Résultat n°19

    2008-2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3188W/14

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Dossiers de séances
    • 2008-2009

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels

  20. Résultat n°20

    Registre des arrêtés du personnel

    Date

    2002-2009

    Cote

    3188W/7

    • Contexte : 3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

    • Registre des arrêtés du personnel

    Producteur :

    Direction générale adjointe développement et environnement / Service des milieux naturels