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244 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caen V

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Caen V

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    Canton de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    Registres, commissions, procès-verbaux des réunions

    Date

    1973-2009

    Cote

    3192W/262-3192W/264

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Surveillance des prisons
    • Registres, commissions, procès-verbaux des réunions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    Canton de Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    Canton de Courseulles-sur-Mer

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Courseulles-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    Canton d'Evrecy

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton d'Evrecy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    Canton de Bayeux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Bayeux
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    Canton de Thury-Harcourt

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Vire

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    Canton Hérouville-Saint-Clair

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    Canton de Ifs

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Ifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    Canton de Mézidon-Canon

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Mézidon-Canon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    Canton d'Aunay-sur-Odon

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton d'Aunay-sur-Odon

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Canton de Troarn

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Troarn

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Arrondissement Caen

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Canton de Livarot

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Lisieux
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    Canton de Ouistreham

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Caen
    • Canton de Ouistreham

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Bayeux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Bayeux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Canton de Condé-sur-Noireau

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Listes d'émargement
    • Arrondissement de Vire
    • Canton de Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Lisieux

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections cantonales et départementales
    • Procès verbaux de bureaux de vote
    • Arrondissement de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques