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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fixation des bureaux de vote

    Date

    2012-2013

    Cote

    3192W/1

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Fixation des bureaux de vote

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    Amblie à Saint-Martin du Mesnil-Oury

    Date

    2014

    Cote

    3192W/4

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Listes d'émargement
    • Amblie à Saint-Martin du Mesnil-Oury

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    Honfleur

    Date

    2014

    Cote

    3192W/5

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Listes d'émargement
    • Honfleur

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    Cantons Balleroy, Bayeux, Caumont l'Eventé

    Date

    2014

    Cote

    3192W/18

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Bayeux
    • Cantons Balleroy, Bayeux, Caumont l'Eventé

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    Cantons d'Isigny sur Mer, Ryes, Trévières

    Date

    2014

    Cote

    3192W/19

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Bayeux
    • Cantons d'Isigny sur Mer, Ryes, Trévières

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    Cantons de Bourguébus, Bretteville sur Laize

    Date

    2014

    Cote

    3192W/20

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Bourguébus, Bretteville sur Laize

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    Cantons de Cabourg, Caen 1 à 6 sauf ville de Caen

    Date

    2014

    Cote

    3192W/21

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Cabourg, Caen 1 à 6 sauf ville de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    Cantons de Caen 7 à 10 sauf de Caen, Creully

    Date

    2014

    Cote

    3192W/22

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Caen 7 à 10 sauf de Caen, Creully

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    Ville de Caen

    Date

    2014

    Cote

    3192W/23

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Ville de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    Cantons de Douvres la Délivrande, Evrecy

    Date

    2014

    Cote

    3192W/24

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Douvres la Délivrande, Evrecy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    Cantons de Falaise nord et sud, Morteaux Couliboeuf

    Date

    2014

    Cote

    3192W/25

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Falaise nord et sud, Morteaux Couliboeuf

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    Cantons de Ouistréham, Thury-Harcourt, Tilly sur Seulles

    Date

    2014

    Cote

    3192W/26

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Ouistréham, Thury-Harcourt, Tilly sur Seulles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    Cantons de Troarn, Villers-Bocage

    Date

    2014

    Cote

    3192W/27

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Caen
    • Cantons de Troarn, Villers-Bocage

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Cantons de Blangy le Chateau, Cambremer, Dozulé

    Date

    2014

    Cote

    3192W/28

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Lisieux
    • Cantons de Blangy le Chateau, Cambremer, Dozulé

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Cantons de Honfleur, Lisieux 1 à 3, ville de Lisieux

    Date

    2014

    Cote

    3192W/29

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Lisieux
    • Cantons de Honfleur, Lisieux 1 à 3, ville de Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Cantons de Livarot, Mézidon-Canon, Orbec

    Date

    2014

    Cote

    3192W/30

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Lisieux
    • Cantons de Livarot, Mézidon-Canon, Orbec

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    Cantons de Pont l'Evêque, Saint Pierre sur Dives, Trouville

    Date

    2014

    Cote

    3192W/31

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Lisieux
    • Cantons de Pont l'Evêque, Saint Pierre sur Dives, Trouville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    Cantons d'Aunay sur Odon, Bény Bocage, Condé sur Noireau

    Date

    2014

    Cote

    3192W/32

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Vire
    • Cantons d'Aunay sur Odon, Bény Bocage, Condé sur Noireau

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Cantons de Saint Sever Calvados, Vassy, Vire

    Date

    2014

    Cote

    3192W/33

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections européennes
    • Procès-verbaux des bureaux de vote
    • Arrondissement de Vire
    • Cantons de Saint Sever Calvados, Vassy, Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Tableau des délégués sénatoriaux

    Date

    2008

    Cote

    3192W/34

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales
    • Tableau des délégués sénatoriaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques