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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3192W/268
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Réglementation administrative
  • Expulsions locatives
  • Traitements administratifs
Résultat n°2
Cote
3192W/265
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Réglementation administrative
  • Surveillance des prisons
  • Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP
Résultat n°3
Cote
3192W/261
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Saint-Manvieu à Norrey à Vire
Résultat n°4
Cote
3192W/260
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende
Résultat n°5
Cote
3192W/259
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Livarot à Orbec
Résultat n°6
Cote
3192W/258
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Hérouville-Saint-Clair à Lisieux
Résultat n°7
Cote
3192W/257
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer
Résultat n°8
Cote
3192W/256
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Caumont l'Eventé à Démouville
Résultat n°9
Cote
3192W/255
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet
Résultat n°10
Cote
3192W/254
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Propagande électorale
  • Ablon à Bourguébus
Résultat n°11
Cote
3192W/253
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Vire
Résultat n°12
Cote
3192W/240
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Hérouville-Saint-Clair
Résultat n°13
Cote
3192W/239
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Honfleur
Résultat n°14
Cote
3192W/238
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales 2014
  • Listes d'émargement
  • Amblie à Saint-Martin-du-Mesnil-Oury
Résultat n°15
Cote
3192W/237
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux de l'élection du maire et des adjoints
  • Banville à Saint Pair
Résultat n°16
Cote
3192W/236
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Sallenelles à Ver-sur-Mer
Résultat n°17
Cote
3192W/235
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Orbec à Saint-Rémy
Résultat n°18
Cote
3192W/234
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Houlgate à Neuilly-la-forêt
Résultat n°19
Cote
3192W/233
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Contentieux d'élection
  • Beaufour-Druval à Grimbosq
Résultat n°20
Cote
3192W/232
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

  • Elections politiques
  • Elections municipales
  • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
  • Ville de Caen