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Résultats de la recherche

  • 1

    Traitements administratifs

    Date

    2009

    Cote

    3192W/268

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Expulsions locatives
    • Traitements administratifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 2

    Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP

    Date

    2010

    Cote

    3192W/265

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Surveillance des prisons
    • Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 3

    Saint-Manvieu à Norrey à Vire

    Date

    2014

    Cote

    3192W/261

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Saint-Manvieu à Norrey à Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 4

    L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    2014

    Cote

    3192W/260

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 5

    Livarot à Orbec

    Date

    2014

    Cote

    3192W/259

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Livarot à Orbec

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 6

    Hérouville-Saint-Clair à Lisieux

    Date

    2014

    Cote

    3192W/258

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Hérouville-Saint-Clair à Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 7

    Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer

    Date

    2014

    Cote

    3192W/257

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 8

    Caumont l'Eventé à Démouville

    Date

    2014

    Cote

    3192W/256

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Caumont l'Eventé à Démouville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 9

    Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet

    Date

    2014

    Cote

    3192W/255

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  • 10

    Ablon à Bourguébus

    Date

    2014

    Cote

    3192W/254

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Ablon à Bourguébus

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques