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244 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Traitements administratifs

    Date

    2009

    Cote

    3192W/268

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Expulsions locatives
    • Traitements administratifs

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  2. Résultat n°2

    Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP

    Date

    2010

    Cote

    3192W/265

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Réglementation administrative
    • Surveillance des prisons
    • Contentieux, aumonerie,synthèse du SPIP

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  3. Résultat n°3

    Saint-Manvieu à Norrey à Vire

    Date

    2014

    Cote

    3192W/261

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Saint-Manvieu à Norrey à Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  4. Résultat n°4

    L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    2014

    Cote

    3192W/260

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • L'Oudon à Saint-Germain-de-Tallevende

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  5. Résultat n°5

    Livarot à Orbec

    Date

    2014

    Cote

    3192W/259

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Livarot à Orbec

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  6. Résultat n°6

    Hérouville-Saint-Clair à Lisieux

    Date

    2014

    Cote

    3192W/258

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Hérouville-Saint-Clair à Lisieux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  7. Résultat n°7

    Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer

    Date

    2014

    Cote

    3192W/257

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Dives-sur-Mer à Hermanville-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  8. Résultat n°8

    Caumont l'Eventé à Démouville

    Date

    2014

    Cote

    3192W/256

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Caumont l'Eventé à Démouville

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  9. Résultat n°9

    Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet

    Date

    2014

    Cote

    3192W/255

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Bretteville-l'Orgueilleuse à Carpiquet

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  10. Résultat n°10

    Ablon à Bourguébus

    Date

    2014

    Cote

    3192W/254

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Propagande électorale
    • Ablon à Bourguébus

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  11. Résultat n°11

    Vire

    Date

    2014

    Cote

    3192W/253

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Vire

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  12. Résultat n°12

    Hérouville-Saint-Clair

    Date

    2014

    Cote

    3192W/240

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Hérouville-Saint-Clair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  13. Résultat n°13

    Honfleur

    Date

    2014

    Cote

    3192W/239

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Honfleur

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  14. Résultat n°14

    Amblie à Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

    Date

    2014

    Cote

    3192W/238

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales 2014
    • Listes d'émargement
    • Amblie à Saint-Martin-du-Mesnil-Oury

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  15. Résultat n°15

    Banville à Saint Pair

    Date

    2008

    Cote

    3192W/237

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux de l'élection du maire et des adjoints
    • Banville à Saint Pair

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  16. Résultat n°16

    Sallenelles à Ver-sur-Mer

    Date

    2008

    Cote

    3192W/236

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Sallenelles à Ver-sur-Mer

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  17. Résultat n°17

    Orbec à Saint-Rémy

    Date

    2008

    Cote

    3192W/235

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Orbec à Saint-Rémy

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  18. Résultat n°18

    Houlgate à Neuilly-la-forêt

    Date

    2008

    Cote

    3192W/234

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Houlgate à Neuilly-la-forêt

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  19. Résultat n°19

    Beaufour-Druval à Grimbosq

    Date

    2008

    Cote

    3192W/233

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Contentieux d'élection
    • Beaufour-Druval à Grimbosq

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

  20. Résultat n°20

    Ville de Caen

    Date

    2008

    Cote

    3192W/232

    • Contexte : 3192W. Elections politiques, réglementation

    • Elections politiques
    • Elections municipales
    • Procès-verbaux de vote (centralisateurs)
    • Ville de Caen

    Producteur :

    Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques