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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°2

Syndicats de communes (1999-2000)
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°3

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°4

Communes
Cote
2938W/106-2938W/179
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Communes
Résultat n°5

Dossiers intempéries, subventions pour les inondations
Cote
2783W/91-2783W/110
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations
Résultat n°6

2008-2014
Cote
3217W/122 - 3217W/124
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

  • Mise en place de CHORUS
  • 2008-2014
Résultat n°7

Syndicats de communes (1999-2000)
Cote
2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Syndicats de communes (1999-2000)
Résultat n°8

Communes (1999-2000)
Cote
2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Fiscalité directe locale
  • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
  • Communes (1999-2000)
Résultat n°9

Budgets supplémentaires
Cote
3003W/31-3003W/33
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Budgets supplémentaires
Résultat n°10

Syndicats de communes
Cote
2938W/180-2938W/202
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Syndicats de communes
Résultat n°11

Comptes administratifs
Cote
3003W/34-3003W/66
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Communes (par type de document et par perception)
  • Comptes administratifs
Résultat n°12

Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
Cote
2783W/1-2783W/86
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen
Résultat n°13

Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif
Cote
3003W/99
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
  • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...
Résultat n°14

Syndicats divers
Cote
3003W/89-3003W/92
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Syndicats divers
Résultat n°15

Syndicats dissous
Cote
2783W/87
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

  • Syndicats dissous
Résultat n°16

syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)
Cote
3003W/75-3003W/78
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)
Résultat n°17

Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Cote
3003W/94
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Autres collectivités
  • Conseil général
  • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations
Résultat n°18

Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs
Cote
2938W/1-2938W/71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
  • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...
Résultat n°19

Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Cote
2938W/73-2938W/105
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

  • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance
Résultat n°20

Communautés de communes
Cote
3003W/67-3003W/74
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

  • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
  • Etablissements publics de coopération intercommunale...
  • Communautés de communes