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  1. Résultat n°1

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  2. Résultat n°2

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  3. Résultat n°3

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  4. Résultat n°4

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  5. Résultat n°5

    Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Date

    1995-1999

    Cote

    2783W/91-2783W/110

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  6. Résultat n°6

    2008-2014

    Date

    2008-2014

    Cote

    3217W/122 - 3217W/124

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2008-2014

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  7. Résultat n°7

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  8. Résultat n°8

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  9. Résultat n°9

    Budgets supplémentaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/31-3003W/33

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets supplémentaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  10. Résultat n°10

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  11. Résultat n°11

    Comptes administratifs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/34-3003W/66

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  12. Résultat n°12

    Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/1-2783W/86

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  13. Résultat n°13

    Budget primitif, délibérations, compte financier, état de l'actif et du passif

    Date

    2005

    Cote

    3003W/99

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Budget primitif, délibérations, compte financier, état...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  14. Résultat n°14

    Syndicats divers

    Date

    2005

    Cote

    3003W/89-3003W/92

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats divers

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  15. Résultat n°15

    Syndicats dissous

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/87

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Syndicats dissous

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  16. Résultat n°16

    syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/75-3003W/78

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • syndicat d'alimentation en eau potable (SAEP)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  17. Résultat n°17

    Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Date

    2005

    Cote

    3003W/94

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget supplémentaires 1 et 2 et délibérations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  18. Résultat n°18

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  19. Résultat n°19

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  20. Résultat n°20

    Communautés de communes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/67-3003W/74

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  21. Résultat n°21

    Budgets des collèges non votés

    Date

    1997-2001

    Cote

    2783W/88-2783W/90

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collèges non votés

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  22. Résultat n°22

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  23. Résultat n°23

    Rapports du premier semestre

    Date

    2005

    Cote

    3003W/95

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du premier semestre

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  24. Résultat n°24

    Syndicats d'assainissement

    Date

    2005

    Cote

    3003W/79-3003W/80

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats d'assainissement

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  25. Résultat n°25

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  26. Résultat n°26

    Budgets primitfs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/1-3003W/32

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets primitfs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  27. Résultat n°27

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  28. Résultat n°28

    Syndicats scolaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/84-3003W/89

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats scolaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  29. Résultat n°29

    Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/101

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  30. Résultat n°30

    Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/81-3003W/83

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  31. Résultat n°31

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  32. Résultat n°32

    Conseil régional (compte administratif)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97-3003W/98

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil régional (compte administratif)

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  33. Résultat n°33

    Budget primitif, compte administratif et annexes

    Date

    2005

    Cote

    3003W/93

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Budget primitif, compte administratif et annexes

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  34. Résultat n°34

    2010-2015

    Date

    2010-2015

    Cote

    3217W/121

    • Contexte : 3217W. Secrétariat général des affaires régionales...

    • Mise en place de CHORUS
    • 2010-2015

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires régionales

  35. Résultat n°35

    Rapport d'activité

    Date

    2005

    Cote

    3003W/100

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) Caen...
    • Rapport d'activité

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  36. Résultat n°36

    Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Date

    2005

    Cote

    3003W/97

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Conseil général
    • Rapports du deuxième semestre, arrêtés et statistiques

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  37. Résultat n°37

    Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)

    Date

    2005

    Cote

    3003W/102

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Autres collectivités
    • Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  38. Résultat n°38

    Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et autres collectivités

    Cote

    3003W/83-3003W/84

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Etablissements publics de coopération intercommunale...
    • Syndicats d'électrification, d'ordures ménagères et...

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  39. Résultat n°39

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.