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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  2. Résultat n°2

    Syndicats de communes

    Date

    1971-2000

    Cote

    2938W/180-2938W/202

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Syndicats de communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  3. Résultat n°3

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  4. Résultat n°4

    Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Date

    1981-2000

    Cote

    2938W/73-2938W/105

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes, contrôle de légalité : délibérations et correspondance

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  5. Résultat n°5

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  6. Résultat n°6

    Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994) ; élections politiques, suivi et révision de listes (1982-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2938W/203-2938W/208

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Dossiers thématiques : aménagements du territoire (1982-1994)...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  7. Résultat n°7

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  8. Résultat n°8

    Communes

    Date

    1989-2000

    Cote

    2938W/106-2938W/179

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  9. Résultat n°9

    Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Date

    1995-1999

    Cote

    2783W/91-2783W/110

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Dossiers intempéries, subventions pour les inondations

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  10. Résultat n°10

    Budgets des collèges non votés

    Date

    1997-2001

    Cote

    2783W/88-2783W/90

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collèges non votés

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  11. Résultat n°11

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  12. Résultat n°12

    Syndicats de communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/20-2938W/24;2938W/67-2938W71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Syndicats de communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  13. Résultat n°13

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  14. Résultat n°14

    Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/1-2783W/86

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Budgets des collectivités de l'arrondissement de Caen

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  15. Résultat n°15

    Syndicats dissous

    Date

    1999-2004

    Cote

    2783W/87

    • Contexte : 2783W. Préfectures - Bureau des affaires financières...

    • Syndicats dissous

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement (DCLE), bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  16. Résultat n°16

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  17. Résultat n°17

    Communes (1999-2000)

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/19; 2938W/47-2938W66

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Fiscalité directe locale
    • Budgets primitifs, supplémentaires et décisions modificatives
    • Communes (1999-2000)

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  18. Résultat n°18

    Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives et comptes administratifs

    Date

    1999-2000

    Cote

    2938W/1-2938W/71

    • Contexte : 2938W. Sous-préfecture de Lisieux

    • Communes et syndicats de communes, contrôle de légalité...
    • Budgets primitifs, supplémentaires, décisions modificatives...

    Producteur :

    Préfecture, sous-préfecture de Lisieux.

  19. Résultat n°19

    Budgets supplémentaires

    Date

    2005

    Cote

    3003W/31-3003W/33

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Budgets supplémentaires

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire

  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs

    Date

    2005

    Cote

    3003W/34-3003W/66

    • Contexte : 3003W. Bureau des affaires financières et du contrôle...

    • Contrôle budgétaire des collectivités de l'arrondissement...
    • Communes (par type de document et par perception)
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Préfecture, direction des collectivités locales et de l'environnement, bureau des affaires financières et du contrôle budgétaire