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  1. Résultat n°1

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  2. Résultat n°2

    Etat des paiements effectués par les receveurs

    Date

    1790

    Cote

    1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Etat des paiements effectués par les receveurs
  3. Résultat n°3

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  4. Résultat n°4

    Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
  5. Résultat n°5

    14 août 1790-2 juillet 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • 14 août 1790-2 juillet 1793
  6. Résultat n°6

    Arrêtés pris sur pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Arrêtés pris sur pétitions
  7. Résultat n°7

    Impositions

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Pont-l'Evêque
    • Finances de l’état, impôts
    • Impositions
  8. Résultat n°8

    Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
  9. Résultat n°9

    Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
  10. Résultat n°10

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  11. Résultat n°11

    Droits supprimés

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Droits supprimés
  12. Résultat n°12

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  13. Résultat n°13

    Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
  14. Résultat n°14

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Biens et domaines nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
  15. Résultat n°15

    Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
  16. Résultat n°16

    Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
    • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
  17. Résultat n°17

    Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
  18. Résultat n°18

    Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
  19. Résultat n°19

    Impositions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Impositions
  20. Résultat n°20

    Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

    Date

    1790

    Cote

    1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
  21. Résultat n°21

    11 septembre 1790-20 brumaire an II

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1227, 1L/1228 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Registre d’ordre des requêtes, indemnités
    • 11 septembre 1790-20 brumaire an II
  22. Résultat n°22

    Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
  23. Résultat n°23

    Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille

    Date

    1790-1791

    Cote

    4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
  24. Résultat n°24

    Etat des rôles de la contribution patriotique déposés

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
  25. Résultat n°25

    Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
  26. Résultat n°26

    Journal des recettes

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Journal des recettes
  27. Résultat n°27

    Registre d’ordre des pétitions

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre des pétitions
  28. Résultat n°28

    Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
    • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
  29. Résultat n°29

    1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • 1791
  30. Résultat n°30

    Viessoix. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
  31. Résultat n°31

    Roucamps. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
  32. Résultat n°32

    Contributions patriotiques

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions patriotiques
  33. Résultat n°33

    Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1390, 1L/1387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière
  34. Résultat n°34

    Instructions, correspondance ; état récapitulatif

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
  35. Résultat n°35

    Finances

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Finances
  36. Résultat n°36

    Contributions

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contributions
  37. Résultat n°37

    Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu

    Date

    1791

    Cote

    1L/1882, 1L/1861 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Saint-Sever 
    • Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu
  38. Résultat n°38

    Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1392, 1L/1389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière
  39. Résultat n°39

    Caisse de l'Extraordinaire

    Date

    1791

    Cote

    4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Caisse de l'Extraordinaire
  40. Résultat n°40

    Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1792

    Cote

    1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
  41. Résultat n°41

    Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage

    Date

    1792-1794

    Cote

    4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
  42. Résultat n°42

    Rôle des patentes

    Date

    1792

    Cote

    1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle des patentes
  43. Résultat n°43

    22 novembre 1792-22 prairial an II

    Date

    1792-1794

    Cote

    1L/1382, 1L/1380 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
    • 22 novembre 1792-22 prairial an II
  44. Résultat n°44

    Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
  45. Résultat n°45

    Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles

    Date

    1792-1796

    Cote

    4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Requêtes et pétitions
    • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
  46. Résultat n°46

    Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
  47. Résultat n°47

    Enregistrement des pétitions et renvois pour avis, (concerne les biens des émigrés, les contributions patriotiques etc.)

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1303, 1L/1304 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Pont-l'Evêque
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Enregistrement des pétitions et renvois pour avis,...
  48. Résultat n°48

    Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil, Vire

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
  49. Résultat n°49

    1792

    Date

    1792

    Cote

    1L/1396, 1L/1393 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution mobilière
    • 1792
  50. Résultat n°50

    Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi que des créanciers d’émigrés

    Date

    1792

    Cote

    1L/1208, 1L/1209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi...
  51. Résultat n°51

    Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don, Viessoix

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
  52. Résultat n°52

    Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan, Mesnil-Benoît, Périgny, Pontfarcy, Le Reculey, Rully

    Date

    1792-1793

    Cote

    4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
  53. Résultat n°53

    Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent

    Date

    1793

    Cote

    1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
  54. Résultat n°54

    1793

    Date

    1793

    Cote

    1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution mobilière
    • 1793
  55. Résultat n°55

    Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)

    Date

    1793-1796

    Cote

    4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Adjudications pour la perception des contributions...
  56. Résultat n°56

    18 octobre 1793-15 fructidor an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
    • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
  57. Résultat n°57

    Enregistrement des mandats délivrés pour le paiement de la solde des volontaires

    Date

    1793

    Cote

    1L/1219, 1L/1220 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés pour le paiement...
  58. Résultat n°58

    Rôle de la contribution foncière

    Date

    1793

    Cote

    1L/1398, 1L/1395 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Vire
    • Rôle de la contribution foncière
  59. Résultat n°59

    Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires pour le recensement des grains

    Date

    1793

    Cote

    1L/1216, 1L/1217 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
  60. Résultat n°60

    Contributions foncières et taxes extraordinaires de guerre

    Date

    1793

    Cote

    1L/1443, 1L/1439 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Aunay-sur-Odon
    • Commune de Bauquay
    • Contributions foncières et taxes extraordinaires de...
  61. Résultat n°61

    Enregistrement des mandats délivrés pour le traitement des employés du bureau militaire, pour achat de nourriture et pour la solde des militaires

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1215, 1L/1216 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés pour le traitement...
  62. Résultat n°62

    Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés

    Date

    1793-1795

    Cote

    1L/1195, 1L/1196 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
  63. Résultat n°63

    Requêtes concernant l’impôt mobilier

    Date

    1793-1796

    Cote

    1L/1385, 1L/1383 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Requêtes concernant l’impôt mobilier
  64. Résultat n°64

    Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
  65. Résultat n°65

    Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
  66. Résultat n°66

    Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers pour les souliers de décade

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
  67. Résultat n°67

    Délibérations et arrêtés

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Délibérations et arrêtés
  68. Résultat n°68

    1er brumaire an II-1er frimaire an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1286, 1L/1286 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Pont-l'Evêque
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
    • Arrêtés relatifs aux contributions
    • 1er brumaire an II-1er frimaire an III
  69. Résultat n°69

    Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
  70. Résultat n°70

    Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux

    Date

    an II-an V

    Cote

    1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
  71. Résultat n°71

    an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1200, 1L/1201 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • an II
  72. Résultat n°72

    14 pluviôse-4 fructidor an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1223, 1L/1224 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
    • 14 pluviôse-4 fructidor an II
  73. Résultat n°73

    26 prairial an III-8 ventôse an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1204, 1L/1205 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
    • 26 prairial an III-8 ventôse an IV
  74. Résultat n°74

    Enregistrement des mandats délivrés pour dédommagement de chevaux fournis

    Date

    an II

    Cote

    1L/1226, 1L/1227 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés pour dédommagement...
  75. Résultat n°75

    Police civile et militaire

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1209, 1L/1210 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
    • Police civile et militaire
  76. Résultat n°76

    22 prairial an II-11 brumaire an V

    Date

    an II-an V

    Cote

    1L/1383, 1L/1381 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
    • 22 prairial an II-11 brumaire an V
  77. Résultat n°77

    21 germinal an II-19 floréal an III

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1220, 1L/1221 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
    • 21 germinal an II-19 floréal an III
  78. Résultat n°78

    7 fructidor an II-5 ventôse an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1224, 1L/1225 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
    • 7 fructidor an II-5 ventôse an IV
  79. Résultat n°79

    Affaires militaires

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1210, 1L/1211 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
    • Affaires militaires
  80. Résultat n°80

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....