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161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  2. Résultat n°2

    Etat des paiements effectués par les receveurs

    Date

    1790

    Cote

    1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Etat des paiements effectués par les receveurs
  3. Résultat n°3

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  4. Résultat n°4

    Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
  5. Résultat n°5

    14 août 1790-2 juillet 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • 14 août 1790-2 juillet 1793
  6. Résultat n°6

    Arrêtés pris sur pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Arrêtés pris sur pétitions
  7. Résultat n°7

    Impositions

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Pont-l'Evêque
    • Finances de l’état, impôts
    • Impositions
  8. Résultat n°8

    Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
  9. Résultat n°9

    Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
  10. Résultat n°10

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  11. Résultat n°11

    Droits supprimés

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Droits supprimés
  12. Résultat n°12

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  13. Résultat n°13

    Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
  14. Résultat n°14

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Biens et domaines nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
  15. Résultat n°15

    Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
  16. Résultat n°16

    Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
    • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
  17. Résultat n°17

    Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
  18. Résultat n°18

    Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
  19. Résultat n°19

    Impositions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Impositions
  20. Résultat n°20

    Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

    Date

    1790

    Cote

    1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
  21. Résultat n°21

    11 septembre 1790-20 brumaire an II

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1227, 1L/1228 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Registre d’ordre des requêtes, indemnités
    • 11 septembre 1790-20 brumaire an II
  22. Résultat n°22

    Supplément des privilégiés des six derniers mois de 1789

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
  23. Résultat n°23

    Contributions mobilières et foncières ; vingtième, dernière quartile de la taille

    Date

    1790-1791

    Cote

    4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
  24. Résultat n°24

    Etat des rôles de la contribution patriotique déposés

    Date

    1790-1792

    Cote

    1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
  25. Résultat n°25

    Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps, Courson

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles des contributions foncières et mobilières
    • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
  26. Résultat n°26

    Journal des recettes

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Journal des recettes
  27. Résultat n°27

    Registre d’ordre des pétitions

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Affaires ecclésiastiques
    • Registre d’ordre des pétitions
  28. Résultat n°28

    Correspondance relative aux contributions ; Régie des Aides, collectes, emprunt forcé, contribution patriotique, rôle de la contribution foncière de La Roque (an III), monnaies

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Lisieux
    • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
    • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
  29. Résultat n°29

    1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • 1791
  30. Résultat n°30

    Viessoix. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
  31. Résultat n°31

    Roucamps. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
  32. Résultat n°32

    Contributions patriotiques

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Contributions patriotiques
  33. Résultat n°33

    Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1390, 1L/1387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière
  34. Résultat n°34

    Instructions, correspondance ; état récapitulatif

    Date

    1791-1796

    Cote

    4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
  35. Résultat n°35

    Finances

    Date

    1791-1792

    Cote

    4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Finances
  36. Résultat n°36

    Contributions

    Date

    1791-1793

    Cote

    4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contributions
  37. Résultat n°37

    Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu

    Date

    1791

    Cote

    1L/1882, 1L/1861 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Municipalités de cantons
    • Saint-Sever 
    • Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu
  38. Résultat n°38

    Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    1L/1392, 1L/1389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière
  39. Résultat n°39

    Caisse de l'Extraordinaire

    Date

    1791

    Cote

    4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Caisse de l'Extraordinaire
  40. Résultat n°40

    Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière

    Date

    1792

    Cote

    1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière