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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés
Cote
1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°2

an VII
Cote
1L/1656, 1L/1647 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Danvou (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Danvou
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VII
Résultat n°3

Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes
Cote
1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
Résultat n°4

3 frimaire an III-14 germinal an IV
Cote
1L/1287, 1L/1287 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés relatifs aux contributions
  • 3 frimaire an III-14 germinal an IV
Résultat n°5

Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°6

1791
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°7

Etat des assujettis à la patente (an VI) ; déclaration des biens des émigrés (an VI-an VIII)
Cote
1L/1666, 1L/1657 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Evrecy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Evrecy
  • Etat des assujettis à la patente (an VI) ; déclaration...
Résultat n°8

Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats pour transport, recensement des grains et fournitures diverses
Cote
1L/1218, 1L/1219 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats...
Résultat n°9

Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°10

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°11

Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires convalescents
Cote
1L/1222, 1L/1223 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires...
Résultat n°12

Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
Résultat n°13

an VII
Cote
1L/1758, 1L/1745 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Martragny (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Martragny
  • Patentes
  • an VII
Résultat n°14

an VII
Cote
1L/1768, 1L/1752 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Mathieu (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Mathieu
  • Patentes
  • an VII
Résultat n°15

9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
Cote
1L/138, 1L/134 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
Résultat n°16

an III
Cote
1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an III
Résultat n°17

an VI
Cote
1L/1655, 1L/1646 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Danvou (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Danvou
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VI
Résultat n°18

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°19

Enregistrement des patentes
Cote
1L/1521, 1L/1514 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bretteville-sur-Laize
  • Enregistrement des patentes
Résultat n°20

an VI
Cote
1L/1640, 1L/1633 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Crocy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Crocy
  • Etat des assujettis à la patente.
  • an VI
Résultat n°21

Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers pour les souliers de décade
Cote
1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
Résultat n°22

Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°23

Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1928, 1L/1903 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Commune de Viessoix
  • Rôle de la contribution foncière
Résultat n°24

28 germinal an V-5 thermidor an V
Cote
1L/132, 1L/128 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 28 germinal an V-5 thermidor an V
Résultat n°25

Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Cote
4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Résultat n°26

14 août 1790-2 juillet 1793
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°27

Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent
Cote
1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
Résultat n°28

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°29

Rôle des patentes
Cote
1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle des patentes
Résultat n°30

1793
Cote
1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution mobilière
  • 1793
Résultat n°31

Rôle de la contribution des portes et fenêtres
Cote
1L/1929, 1L/1904 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Commune de Viessoix
  • Rôle de la contribution des portes et fenêtres
Résultat n°32

Délibérations et arrêtés
Cote
1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Délibérations et arrêtés
Résultat n°33

5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
Cote
1L/133, 1L/129 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°34

Impositions
Cote
4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Impositions
Résultat n°35

21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
Cote
1L/141, 1L/137 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
Résultat n°36

Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°37

1er brumaire an II-1er frimaire an III
Cote
1L/1286, 1L/1286 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés relatifs aux contributions
  • 1er brumaire an II-1er frimaire an III
Résultat n°38

Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions sur la contribution personnelle
Cote
1L/1450, 1L/1444/3 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Baynes
  • Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions...
Résultat n°39

Brumaire VI-pluviôse an VI
Cote
1L/136, 1L/132 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • Brumaire VI-pluviôse an VI
Résultat n°40

Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes
Cote
1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...