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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés
Cote
1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°2

an VII
Cote
1L/1656, 1L/1647 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Danvou (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Danvou
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VII
Résultat n°3

Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes
Cote
1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
Résultat n°4

3 frimaire an III-14 germinal an IV
Cote
1L/1287, 1L/1287 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés relatifs aux contributions
  • 3 frimaire an III-14 germinal an IV
Résultat n°5

Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°6

1791
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°7

Etat des assujettis à la patente (an VI) ; déclaration des biens des émigrés (an VI-an VIII)
Cote
1L/1666, 1L/1657 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Evrecy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Evrecy
  • Etat des assujettis à la patente (an VI) ; déclaration...
Résultat n°8

Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats pour transport, recensement des grains et fournitures diverses
Cote
1L/1218, 1L/1219 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés portant délivrance de mandats...
Résultat n°9

Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°10

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°11

Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires convalescents
Cote
1L/1222, 1L/1223 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des extraits de revue délivrés aux militaires...
Résultat n°12

Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
Résultat n°13

an VII
Cote
1L/1758, 1L/1745 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Martragny (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Martragny
  • Patentes
  • an VII
Résultat n°14

an VII
Cote
1L/1768, 1L/1752 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Mathieu (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Mathieu
  • Patentes
  • an VII
Résultat n°15

9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
Cote
1L/138, 1L/134 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
Résultat n°16

an III
Cote
1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an III
Résultat n°17

an VI
Cote
1L/1655, 1L/1646 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Danvou (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Danvou
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VI
Résultat n°18

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°19

Enregistrement des patentes
Cote
1L/1521, 1L/1514 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Bretteville-sur-Laize (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bretteville-sur-Laize
  • Enregistrement des patentes
Résultat n°20

an VI
Cote
1L/1640, 1L/1633 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Crocy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Crocy
  • Etat des assujettis à la patente.
  • an VI
Résultat n°21

Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers pour les souliers de décade
Cote
1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
Résultat n°22

Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°23

Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1928, 1L/1903 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Commune de Viessoix
  • Rôle de la contribution foncière
Résultat n°24

28 germinal an V-5 thermidor an V
Cote
1L/132, 1L/128 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 28 germinal an V-5 thermidor an V
Résultat n°25

Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Cote
4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Résultat n°26

14 août 1790-2 juillet 1793
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°27

Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent
Cote
1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
Résultat n°28

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°29

Rôle des patentes
Cote
1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)
 Date
1792
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle des patentes
Résultat n°30

1793
Cote
1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)
 Date
1793
 Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution mobilière
  • 1793
Résultat n°31

Rôle de la contribution des portes et fenêtres
Cote
1L/1929, 1L/1904 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vassy
  • Commune de Viessoix
  • Rôle de la contribution des portes et fenêtres
Résultat n°32

Délibérations et arrêtés
Cote
1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Délibérations et arrêtés
Résultat n°33

5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
Cote
1L/133, 1L/129 (Ancienne cote)
 Date
an V-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°34

Impositions
Cote
4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Impositions
Résultat n°35

21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
Cote
1L/141, 1L/137 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
Résultat n°36

Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°37

1er brumaire an II-1er frimaire an III
Cote
1L/1286, 1L/1286 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés relatifs aux contributions
  • 1er brumaire an II-1er frimaire an III
Résultat n°38

Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions sur la contribution personnelle
Cote
1L/1450, 1L/1444/3 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Baynes (Calvados ; jusqu'en 1966)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Baynes
  • Enregistrement des pétitions pour décharges et réductions...
Résultat n°39

Brumaire VI-pluviôse an VI
Cote
1L/136, 1L/132 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • Brumaire VI-pluviôse an VI
Résultat n°40

Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes
Cote
1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
Résultat n°41

an VI-an VII
Cote
1L/1622, 1L/1614 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Creully (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Creully
  • Etat des assujettis à la patente
  • an VI-an VII
Résultat n°42

Enregistrement de la correspondance active et passive relative aux mouvements de troupes et aux feuilles de route
Cote
1L/1214, 1L/1215 (Ancienne cote)
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement de la correspondance active et passive...
Résultat n°43

Etat des citoyens assujettis à la patente
Cote
1L/1599, 1L/1591 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Clécy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Clécy
  • Etat des citoyens assujettis à la patente
Résultat n°44

2e travail préparatoire
Cote
1L/1446, 1L/1442 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • 2e travail préparatoire
Résultat n°45

an VII
Cote
1L/1447, 1L/1443 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • Etat approuvé
  • an VII
Résultat n°46

Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
Résultat n°47

27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII
Cote
1L/140, 1L/136 (Ancienne cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII
Résultat n°48

Roucamps. Rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)
 Date
1791
 Lieu
Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°49

Registre des patentes
Cote
1L/1492, 1L/1485/2 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Bény-sur-Mer (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Bény-sur-Mer
  • Registre des patentes
Résultat n°50

Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)
 Date
an II-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Résultat n°51

an VIII
Cote
1L/1769, 1L/1753/1 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Mathieu (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Mathieu
  • Patentes
  • an VIII
Résultat n°52

Section du Civisme
Cote
1L/1524, 1L/1517 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Caen (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Caen
  • Contribution foncière
  • Section du Civisme
Résultat n°53

an VII
Cote
1L/1932, 1L/1907 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Villers-Bocage (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Villers-Bocage
  • Registre des patentes
  • an VII
Résultat n°54

Arrêtés départementaux pris sur pétitions
Cote
1L/1231, 1L/1232 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés départementaux pris sur pétitions
Résultat n°55

Adjudications pour la perception des contributions (1793) ; enregistrement des patentes du canton de Vire (an III-an IV) ; enregistrement de créances d’émigrés (an III-nivôse an IV)
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
 Date
1793-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...
Résultat n°56

Frimaire an V-prairial an V
Cote
1L/134, 1L/130 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
  • Frimaire an V-prairial an V
Résultat n°57

18 octobre 1793-15 fructidor an II
Cote
1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
Résultat n°58

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°59

22 novembre 1792-22 prairial an II
Cote
1L/1382, 1L/1380 (Ancienne cote)
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 novembre 1792-22 prairial an II
Résultat n°60

Contribution foncière
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°61

Droits supprimés
Cote
4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Droits supprimés
Résultat n°62

Contributions patriotiques
Cote
4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions patriotiques
Résultat n°63

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Biens nationaux
Cote
1L/1207, 1L/1208 (Ancienne cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
Résultat n°64

Commune de Coulonces : rôle de la contribution foncière
Cote
1L/1947, 1L/1921 (Ancienne cote)
 Date
an IV
 Lieu
Coulonces (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vire-Rural 
  • Commune de Coulonces : rôle de la contribution foncière
Résultat n°65

Impositions et contributions
Cote
1L/116, 1L/112 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau de la comptabilité
  • Impositions et contributions
Résultat n°66

27 nivôse an V-27 germinal an V
Cote
1L/131, 1L/127 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 27 nivôse an V-27 germinal an V
Résultat n°67

Travail préparatoire
Cote
1L/1445, 1L/1441 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • Travail préparatoire
Résultat n°68

Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public
Cote
1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
Résultat n°69

an VII
Cote
1L/1641, 1L/1634 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Crocy (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Crocy
  • Etat des assujettis à la patente.
  • an VII
Résultat n°70

an VIII
Cote
1L/1448, 1L/1444/1 (Ancienne cote)
 Date
an VIII
 Lieu
Balleroy (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Balleroy
  • Etat cantonal des citoyens assujettis à la patente
  • Etat approuvé
  • an VIII
Résultat n°71

Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur, Maltot, Martragny, Mondeville, Ranville, Saint-Martin-de-Fontenay, Tilly-sur-Seulles
Cote
4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)
 Date
1792-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
Résultat n°72

Contribution foncière
Cote
1L/1908, 1L/1884/4 (Ancienne cote)
 Date
an VI
 Lieu
Tilly-sur-Seulles (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Tilly-sur-Seulles 
  • Commune de Cristot
  • Contribution foncière
Résultat n°73

Patentes
Cote
1L/1897, 1L/1876 (Ancienne cote)
 Date
an VI-an VII
 Lieu
Saint-Sylvain (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Saint-Sylvain
  • Patentes
Résultat n°74

Commune de Maisoncelle-la-Jourdan. Rôle du 1/5ème de la contribution foncière de 1793 pour servir d'acompte sur celle de l'an V
Cote
1L/1948, 1L/1922 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Maisoncelles-la-Jourdan (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Vire-Rural 
  • Commune de Maisoncelle-la-Jourdan. Rôle du 1/5ème de...
Résultat n°75

25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII
Cote
1L/139, 1L/135 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII
Résultat n°76

an VII
Cote
1L/1595, 1/1587 (Ancienne cote)
 Date
an VII
 Lieu
Cheux (Calvados ; jusqu'en 2016)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Cheux
  • Etat des citoyens assujettis à la patente
  • an VII
Résultat n°77

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°78

Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
Résultat n°79

Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Beaumesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
Résultat n°80

Commune de Clarbec. Rôles sur la taxe foncière, somptuaire et mobilière
Cote
1L/1464, 1L/1458 (Ancienne cote)
 Date
an V
 Lieu
Clarbec (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Beaumont-en-Auge
  • Commune de Clarbec. Rôles sur la taxe foncière, somptuaire...