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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1L/116, 1L/112 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Bureau de la comptabilité
  • Impositions et contributions
Résultat n°2
Cote
1L/131, 1L/127 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 27 nivôse an V-27 germinal an V
Résultat n°3
Cote
1L/132, 1L/128 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 28 germinal an V-5 thermidor an V
Résultat n°4
Cote
1L/133, 1L/129 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
  • 5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
Résultat n°5
Cote
1L/134, 1L/130 (Ancienne cote)
Date
an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
  • Frimaire an V-prairial an V
Résultat n°6
Cote
1L/135, 1L/131 (Ancienne cote)
Date
an V-an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
  • Prairial an V-vendémiaire an VI
Résultat n°7
Cote
1L/136, 1L/132 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • Brumaire VI-pluviôse an VI
Résultat n°8
Cote
1L/137, 1L/133 (Ancienne cote)
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 19 pluviôse VI-7 messidor an VI
Résultat n°9
Cote
1L/138, 1L/134 (Ancienne cote)
Date
an VI-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
Résultat n°10
Cote
1L/139, 1L/135 (Ancienne cote)
Date
an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII
Résultat n°11
Cote
1L/140, 1L/136 (Ancienne cote)
Date
an VII-an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII
Résultat n°12
Cote
1L/141, 1L/137 (Ancienne cote)
Date
an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Département
  • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
  • Impositions
  • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
  • 21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
Résultat n°13
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°14
Cote
1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
Résultat n°15
Cote
1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
Résultat n°16
Cote
1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)
Date
1790-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
Résultat n°17
Cote
1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
Résultat n°18
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
Résultat n°19
Cote
1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
Résultat n°20
Cote
1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...