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161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions et contributions

    Date

    an V

    Cote

    1L/116, 1L/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Bureau de la comptabilité
    • Impositions et contributions
  2. Résultat n°2

    27 nivôse an V-27 germinal an V

    Date

    an V

    Cote

    1L/131, 1L/127 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
    • 27 nivôse an V-27 germinal an V
  3. Résultat n°3

    28 germinal an V-5 thermidor an V

    Date

    an V

    Cote

    1L/132, 1L/128 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
    • 28 germinal an V-5 thermidor an V
  4. Résultat n°4

    5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI

    Date

    an V-an VI

    Cote

    1L/133, 1L/129 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
    • 5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
  5. Résultat n°5

    Frimaire an V-prairial an V

    Date

    an V

    Cote

    1L/134, 1L/130 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
    • Frimaire an V-prairial an V
  6. Résultat n°6

    Prairial an V-vendémiaire an VI

    Date

    an V-an VI

    Cote

    1L/135, 1L/131 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
    • Prairial an V-vendémiaire an VI
  7. Résultat n°7

    Brumaire VI-pluviôse an VI

    Date

    an VI

    Cote

    1L/136, 1L/132 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • Brumaire VI-pluviôse an VI
  8. Résultat n°8

    19 pluviôse VI-7 messidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    1L/137, 1L/133 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 19 pluviôse VI-7 messidor an VI
  9. Résultat n°9

    9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    1L/138, 1L/134 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
  10. Résultat n°10

    25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII

    Date

    an VII

    Cote

    1L/139, 1L/135 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII
  11. Résultat n°11

    27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1L/140, 1L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII
  12. Résultat n°12

    21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    1L/141, 1L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
  13. Résultat n°13

    Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
  14. Résultat n°14

    Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
  15. Résultat n°15

    Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
    • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
  19. Résultat n°19

    Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
  20. Résultat n°20

    Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

    Date

    1790

    Cote

    1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
  21. Résultat n°21

    Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
  22. Résultat n°22

    Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés

    Date

    1793-1795

    Cote

    1L/1195, 1L/1196 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Arrêtés sur pétitions
    • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
    • Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
  23. Résultat n°23

    Etat des paiements effectués par les receveurs

    Date

    1790

    Cote

    1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Etat des paiements effectués par les receveurs
  24. Résultat n°24

    Journal des recettes

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Journal des recettes
  25. Résultat n°25

    1791

    Date

    1791

    Cote

    1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • 1791
  26. Résultat n°26

    an II

    Date

    an II

    Cote

    1L/1200, 1L/1201 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • an II
  27. Résultat n°27

    an III

    Date

    an III

    Cote

    1L/1201, 1L/1202 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution foncière
    • an III
  28. Résultat n°28

    Rôle de la contribution personnelle et somptuaire

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1202, 1L/1203 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution personnelle et somptuaire
  29. Résultat n°29

    18 octobre 1793-15 fructidor an II

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
    • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
  30. Résultat n°30

    26 prairial an III-8 ventôse an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1204, 1L/1205 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
    • 26 prairial an III-8 ventôse an IV
  31. Résultat n°31

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Créances et rentes sur les biens des émigrés

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
  32. Résultat n°32

    Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les radiations de la liste des émigrés

    Date

    an III

    Cote

    1L/1206, 1L/1207 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Arrêtés concernant la main-levée de séquestres et les...
  33. Résultat n°33

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux. Biens nationaux

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1207, 1L/1208 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....
  34. Résultat n°34

    Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi que des créanciers d’émigrés

    Date

    1792

    Cote

    1L/1208, 1L/1209 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi...
  35. Résultat n°35

    Police civile et militaire

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1209, 1L/1210 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
    • Police civile et militaire
  36. Résultat n°36

    Affaires militaires

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/1210, 1L/1211 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
    • Affaires militaires
  37. Résultat n°37

    Délibérations et arrêtés du Directoire du District. Affaires militaires

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1L/1211, 1L/1212 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Délibérations et arrêtés du Directoire du District....
  38. Résultat n°38

    Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses faites pour l’habillement et l’équipement des volontaires du contingent

    Date

    1793

    Cote

    1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
  39. Résultat n°39

    Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de routes

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
  40. Résultat n°40

    Enregistrement de la correspondance active et passive relative aux mouvements de troupes et aux feuilles de route

    Date

    an III

    Cote

    1L/1214, 1L/1215 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Enregistrement de la correspondance active et passive...