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161 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
  2. Résultat n°2

    Etat des paiements effectués par les receveurs

    Date

    1790

    Cote

    1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Contribution patriotique
    • Etat des paiements effectués par les receveurs
  3. Résultat n°3

    Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire

    Date

    1790

    Cote

    4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
  4. Résultat n°4

    Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
  5. Résultat n°5

    14 août 1790-2 juillet 1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • 14 août 1790-2 juillet 1793
  6. Résultat n°6

    Arrêtés pris sur pétitions

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Travaux Publics
    • Arrêtés pris sur pétitions
  7. Résultat n°7

    Impositions

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Pont-l'Evêque
    • Finances de l’état, impôts
    • Impositions
  8. Résultat n°8

    Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
  9. Résultat n°9

    Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations

    Date

    1790-1796

    Cote

    4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Falaise
    • Finances de l’état, impôts, monnaie
    • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
  10. Résultat n°10

    Contribution foncière

    Date

    1790-1794

    Cote

    4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Contribution foncière
  11. Résultat n°11

    Droits supprimés

    Date

    1790-1795

    Cote

    4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Caen
    • Comptabilité
    • Finances de l'état, impôts, monnaies
    • Droits supprimés
  12. Résultat n°12

    Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende

    Date

    1790

    Cote

    4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
    • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
  13. Résultat n°13

    Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés

    Date

    1790

    Cote

    1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
  14. Résultat n°14

    Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Lisieux
    • Contributions
    • Biens et domaines nationaux
    • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
  15. Résultat n°15

    Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Vire
    • Contributions
    • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
  16. Résultat n°16

    Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
    • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
  17. Résultat n°17

    Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
  18. Résultat n°18

    Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
  19. Résultat n°19

    Impositions

    Date

    1790-1793

    Cote

    4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)

    • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

    • District de Vire
    • Finances de l'état, impôts
    • Impositions
  20. Résultat n°20

    Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

    Date

    1790

    Cote

    1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...