Filtrer les résultats
Multimédias
  • 161
Période
  • 161
    • 28
    • 152
Lieux
  • 9
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 138
  • 23
Sujets
  • 161
  • 138
  • 2
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 39
  • 29
  • 10
  • 6
  • 4
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

161 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°2

Etat des paiements effectués par les receveurs
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°3

Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Pierre-la-Vieille, Truttemer-le-Grand, Vaudry, Vire
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°4

Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°5

14 août 1790-2 juillet 1793
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°6

Arrêtés pris sur pétitions
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°7

Impositions
Cote
4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Impositions
Résultat n°8

Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
Résultat n°9

Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches, dons à la patrie, dépenses diverses. Contributions (1790-an IV) : correspondance et états. Mandats. Caisse du receveur des consignations
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°10

Contribution foncière
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°11

Droits supprimés
Cote
4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Droits supprimés
Résultat n°12

Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry, Etouvy, Graverie (La), Mesnil-Robert, Pontécoulant, Pont-Farcy, Roucamps, Roullours, Rully, Saint-Aubin-des-Bois, Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outre-l'Eau, Saint-Germain-de-Tallevende
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°13

Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles et vingtièmes pour servir à la répartition entre les districts, puis municipalités, en remplacement de la gabelle et autres droits supprimés
Cote
1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Beaumesnil (Calvados)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
Résultat n°14

Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Cote
1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Biens et domaines nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Résultat n°15

Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
Cote
1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu
Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)
 Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
Résultat n°16

Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)
Cote
1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
Résultat n°17

Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)
Cote
1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
Résultat n°18

Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation
Cote
1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
Résultat n°19

Impositions
Cote
4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)
 Date
1790-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Impositions
Résultat n°20

Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes
Cote
1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...