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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1L/1388, 1L/1386 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Bernières-le-Patry. Relevé des rôles des tailles et...
Résultat n°2
Cote
1L/1197, 1L/1198 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Etat des paiements effectués par les receveurs
Résultat n°3
Cote
4L/167, 4L/149 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu
Annebecq (Calvados ; jusqu'en 1972), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Pierre-la-Vieille (Calvados ; jusqu'en 2015), Truttemer-le-Grand (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Annebecq, Campeaux, Chênedollé, Saint-Martin-Don, Saint-Ouen-des-Besaces,...
Résultat n°4
Cote
1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
Résultat n°5
Cote
1L/1228, 1L/1229 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • 14 août 1790-2 juillet 1793
Résultat n°6
Cote
1L/1229, 1L/1230 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Arrêtés pris sur pétitions
Résultat n°7
Cote
4L/144, 4L/132 (Ancienne cote)
Date
1790-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Pont-l'Evêque
  • Finances de l’état, impôts
  • Impositions
Résultat n°8
Cote
1L/1110, 1L/1112 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Norrey-en-Auge. Rôle de répartition...
Résultat n°9
Cote
4L/94, 4L/84 (Ancienne cote)
Date
1790-1796
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Falaise
  • Finances de l’état, impôts, monnaie
  • Finances (1791-an III): correspondance, métal des cloches,...
Résultat n°10
Cote
4L/161, 4L/143 (Ancienne cote)
Date
1790-1794
Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados ; jusqu'en 2016), Beaulieu (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contribution foncière
Résultat n°11
Cote
4L/66, 4L/58 (Ancienne cote)
Date
1790-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Droits supprimés
Résultat n°12
Cote
4L/168, 4L/150 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu
Burcy (Calvados ; jusqu'en 2015), Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), La Graverie (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pontécoulant (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Roullours (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles d'impositions compris au rôles des vingtièmes,...
  • Burcy, Bures, Clinchamps, Condé-sur-Noireau, Estry,...
Résultat n°13
Cote
1L/1387, 1L/1385 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu
Beaumesnil (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Commune de Beaumesnil. Relevé des rôles des tailles...
Résultat n°14
Cote
1L/1233, 1L/1234 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Biens et domaines nationaux
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux
Résultat n°15
Cote
1L/1389, 1L/1387/1 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu
Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Condé-sur-Noireau. Rôle de répartition de la capitation
Résultat n°16
Cote
1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)
Date
1790-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Caen
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
  • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
Résultat n°17
Cote
1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
Résultat n°18
Cote
1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
Résultat n°19
Cote
4L/159, 4L/142 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Impositions
Résultat n°20
Cote
1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)
Date
1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...
Résultat n°21
Cote
1L/1227, 1L/1228 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Registre d’ordre des requêtes, indemnités
  • 11 septembre 1790-20 brumaire an II
Résultat n°22
Cote
4L/67, 4L/59 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Supplément des privilégiés des six derniers mois de...
Résultat n°23
Cote
4L/65, 4L/57 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions mobilières et foncières ; vingtième,...
Résultat n°24
Cote
1L/1386, 1L/1384 (Ancienne cote)
Date
1790-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Etat des rôles de la contribution patriotique déposés
Résultat n°25
Cote
4L/162, 4L/145 (Ancienne cote)
Date
1790-1793
Lieu
Bernières-le-Patry (Calvados ; jusqu'en 2015), Campeaux (Calvados ; jusqu'en 2015), Chênedollé (Calvados ; jusqu'en 2015), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bernières-le-Patry, Campeaux, Chenedollé, Clinchamps,...
Résultat n°26
Cote
1L/1198, 1L/1199 (Ancienne cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Contribution patriotique
  • Journal des recettes
Résultat n°27
Cote
1L/1232, 1L/1233 (Ancienne cote)
Date
1790-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Affaires ecclésiastiques
  • Registre d’ordre des pétitions
Résultat n°28
Cote
4L/130, 4L/118-119 (Ancienne cote)
Date
1790-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Comptabilité, finances de l’état, impôts, monnaies
  • Correspondance relative aux contributions ; Régie des...
Résultat n°29
Cote
1L/1199, 1L/1200 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • 1791
Résultat n°30
Cote
1L/1395, 1L/1392 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu
Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Viessoix. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°31
Cote
1L/1391, 1L/1388 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu
Roucamps (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Roucamps. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°32
Cote
4L/64, 4L/56 (Ancienne cote)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Contributions patriotiques
Résultat n°33
Cote
1L/1390, 1L/1387/2 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu
Ondefontaine (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Ondefontaine. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°34
Cote
4L/61, 4L/53 (Ancienne cote)
Date
1791-1796
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Instructions, correspondance ; état récapitulatif
Résultat n°35
Cote
4L/69, 4L/61 (Ancienne cote)
Date
1791-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Finances
Résultat n°36
Cote
4L/160, 4L/142 (Ancienne cote)
Date
1791-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Contributions
Résultat n°37
Cote
1L/1882, 1L/1861 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu
Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Saint-Sever 
  • Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu
Résultat n°38
Cote
1L/1392, 1L/1389 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu
Saint-Georges-d'Aunay (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Georges-d'Aunay. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°39
Cote
4L/68, 4L/60 (Ancienne cote)
Date
1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Caisse de l'Extraordinaire
Résultat n°40
Cote
1L/1393, 1L/1390 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu
Saint-Ouen-des-Besaces (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Saint-Ouen-des-Besaces. Rôle de la contribution foncière
Résultat n°41
Cote
4L/63, 4L/55 (Ancienne cote)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Ville de Caen et cantons de Troarn et de Villers-Bocage
Résultat n°42
Cote
1L/1399, 1L/1396 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle des patentes
Résultat n°43
Cote
1L/1382, 1L/1380 (Ancienne cote)
Date
1792-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 novembre 1792-22 prairial an II
Résultat n°44
Cote
1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
Résultat n°45
Cote
4L/62, 4L/54 (Ancienne cote)
Date
1792-1796
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Caen
  • Comptabilité
  • Finances de l'état, impôts, monnaies
  • Requêtes et pétitions
  • Cantons de Bény, Cagny, Creully, Evrecy, Le Locheur,...
Résultat n°46
Cote
4L/164, 4L/147 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu
Sainte-Marie-Laumont (Calvados ; jusqu'en 2015), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Germain-de-Tallevende (Calvados ; jusqu'en 1972)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Sainte-Marie-Laumont, Sainte-Marie-Outreleau, Saint-Sever,...
Résultat n°47
Cote
1L/1303, 1L/1304 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Enregistrement des pétitions et renvois pour avis,...
Résultat n°48
Cote
4L/165, 4L/148 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu
Le Mesnil-Auzouf (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Theil-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2015), Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Mesnil-Auzouf, Saint-Manvieu, Sept-Frères, Le Theil,...
Résultat n°49
Cote
1L/1396, 1L/1393 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution mobilière
  • 1792
Résultat n°50
Cote
1L/1208, 1L/1209 (Ancienne cote)
Date
1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Prestations de serments des pensionnés de l’Etat, ainsi...
Résultat n°51
Cote
4L/166, 4L/145-147 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu
Bures-les-Monts (Calvados ; jusqu'en 2015), La Lande-Vaumont (Calvados ; jusqu'en 1972), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Martin-Don (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Bures, La Lande-Vaumont, Saint-Manvieu, Saint-Martin-Don,...
Résultat n°52
Cote
4L/163, 4L/146 (Ancienne cote)
Date
1792-1793
Lieu
Le Désert (Calvados ; jusqu'en 2015), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Etouvy (Calvados ; jusqu'en 2015), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Maisoncelles-la-Jourdan (Calvados ; jusqu'en 2015), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Périgny (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Le Reculey (Calvados ; jusqu'en 2015), Rully (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Rôles des contributions foncières et mobilières
  • Le Désert, Estry, Etouvy, Landelles-et-Coupigny, Maisoncelles-la-Jourdan,...
Résultat n°53
Cote
1L/1212, 1L/1213 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Arrêtés portant délivrance de mandats pour les dépenses...
Résultat n°54
Cote
1L/1397, 1L/1394 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution mobilière
  • 1793
Résultat n°55
Cote
4L/158, 4L/144 (Ancienne cote)
Date
1793-1796
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Finances de l'état, impôts
  • Adjudications pour la perception des contributions...
Résultat n°56
Cote
1L/1203, 1L/1204 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 18 octobre 1793-15 fructidor an II
Résultat n°57
Cote
1L/1219, 1L/1220 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés pour le paiement...
Résultat n°58
Cote
1L/1398, 1L/1395 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu
Vire (Calvados ; jusqu'en 2015)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Vire
  • Rôle de la contribution foncière
Résultat n°59
Cote
1L/1216, 1L/1217 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
Résultat n°60
Cote
1L/1443, 1L/1439 (Ancienne cote)
Date
1793
Lieu
Aunay-sur-Odon (Calvados, France ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • Municipalités de cantons
  • Aunay-sur-Odon
  • Commune de Bauquay
  • Contributions foncières et taxes extraordinaires de...
Résultat n°61
Cote
1L/1215, 1L/1216 (Ancienne cote)
Date
1793-1794
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés pour le traitement...
Résultat n°62
Cote
1L/1195, 1L/1196 (Ancienne cote)
Date
1793-1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Arrêtés sur pétitions
  • Registre d’ordre des pétitions avec les avis et arrêtés...
  • Contributions : registre d'ordre des pétitions et arrêtés
Résultat n°63
Cote
1L/1385, 1L/1383 (Ancienne cote)
Date
1793-1796
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Requêtes concernant l’impôt mobilier
Résultat n°64
Cote
1L/1213, 1L/1214 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Bureau militaire. Registre d’ordre des feuilles de...
Résultat n°65
Cote
1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Falaise
  • Comptabilité, finances et impositions
  • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
Résultat n°66
Cote
1L/1225, 1L/1226 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des mandats délivrés aux cordonniers...
Résultat n°67
Cote
1L/1230, 1L/1231 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Travaux Publics
  • Délibérations et arrêtés
Résultat n°68
Cote
1L/1286, 1L/1286 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Pont-l'Evêque
  • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre de pétitions
  • Arrêtés relatifs aux contributions
  • 1er brumaire an II-1er frimaire an III
Résultat n°69
Cote
1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Bayeux
  • Contributions
  • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
Résultat n°70
Cote
1L/1384, 1L/1382 (Ancienne cote)
Date
an II-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Avis du Bureau des Contributions et arrêtés départementaux
Résultat n°71
Cote
1L/1200, 1L/1201 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Rôle de la contribution foncière
  • an II
Résultat n°72
Cote
1L/1223, 1L/1224 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
  • 14 pluviôse-4 fructidor an II
Résultat n°73
Cote
1L/1204, 1L/1205 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Délibérations et arrêtés du Directoire du District...
  • 26 prairial an III-8 ventôse an IV
Résultat n°74
Cote
1L/1226, 1L/1227 (Ancienne cote)
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés pour dédommagement...
Résultat n°75
Cote
1L/1209, 1L/1210 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
  • Police civile et militaire
Résultat n°76
Cote
1L/1383, 1L/1381 (Ancienne cote)
Date
an II-an V
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Vire
  • Contributions
  • Arrêtés du District sur pétitions relatives aux impositions...
  • 22 prairial an II-11 brumaire an V
Résultat n°77
Cote
1L/1220, 1L/1221 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux commissaires...
  • 21 germinal an II-19 floréal an III
Résultat n°78
Cote
1L/1224, 1L/1225 (Ancienne cote)
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Enregistrement des mandats délivrés aux invalides et...
  • 7 fructidor an II-5 ventôse an IV
Résultat n°79
Cote
1L/1210, 1L/1211 (Ancienne cote)
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés du District
  • Affaires militaires
Résultat n°80
Cote
1L/1205, 1L/1206 (Ancienne cote)
Date
an III-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

  • District de Lisieux
  • Contributions
  • Registre d’ordre des pétitions et arrêtés départementaux....