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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions et contributions

    Date

    an V

    Cote

    1L/116, 1L/112 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Bureau de la comptabilité
    • Impositions et contributions
  2. Résultat n°2

    27 nivôse an V-27 germinal an V

    Date

    an V

    Cote

    1L/131, 1L/127 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
    • 27 nivôse an V-27 germinal an V
  3. Résultat n°3

    28 germinal an V-5 thermidor an V

    Date

    an V

    Cote

    1L/132, 1L/128 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
    • 28 germinal an V-5 thermidor an V
  4. Résultat n°4

    5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI

    Date

    an V-an VI

    Cote

    1L/133, 1L/129 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Bayeux, Caen et...
    • 5 thermidor an V-29 vendémiaire an VI
  5. Résultat n°5

    Frimaire an V-prairial an V

    Date

    an V

    Cote

    1L/134, 1L/130 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
    • Frimaire an V-prairial an V
  6. Résultat n°6

    Prairial an V-vendémiaire an VI

    Date

    an V-an VI

    Cote

    1L/135, 1L/131 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés sur pétitions, districts de Falaise, Lisieux...
    • Prairial an V-vendémiaire an VI
  7. Résultat n°7

    Brumaire VI-pluviôse an VI

    Date

    an VI

    Cote

    1L/136, 1L/132 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • Brumaire VI-pluviôse an VI
  8. Résultat n°8

    19 pluviôse VI-7 messidor an VI

    Date

    an VI

    Cote

    1L/137, 1L/133 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 19 pluviôse VI-7 messidor an VI
  9. Résultat n°9

    9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    1L/138, 1L/134 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 9 messidor an VI-23 vendémiaire an VII
  10. Résultat n°10

    25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII

    Date

    an VII

    Cote

    1L/139, 1L/135 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 25 vendémiaire an VII-27 germinal an VII
  11. Résultat n°11

    27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1L/140, 1L/136 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 27 germinal an VII-19 vendémiaire an VIII
  12. Résultat n°12

    21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    1L/141, 1L/137 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Département
    • Arrêtés sur pétitions et registres d’ordre des pétitions
    • Impositions
    • Arrêtés pris sur pétitions déposées par les municipalités...
    • 21 vendémiaire an VIII-3 germinal an VIII
  13. Résultat n°13

    Déclaration de défrichement et de dessèchement pour réduction de la contribution foncière

    Date

    1790-1791

    Cote

    1L/341, 1L/350/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Déclaration de défrichement et de dessèchement pour...
  14. Résultat n°14

    Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793), Létanville (1793) ; rôles de la contribution foncière : Colombiers-sur-Seulles (1790), Longues (1791, 1792), Quesnay-Guesnon (1791) ; rôle de la contribution patriotique : Barbeville (1791), Asnelles (1791)

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L/342, 1L/350/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Rôle de la contribution nobiliaire : Grandcamp (1793),...
  15. Résultat n°15

    Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements effectués par les percepteurs à valoir sur les contributions foncières ou mobilières de 1793 et des suivantes

    Date

    an II-an III

    Cote

    1L/343, 1L/351 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Bayeux
    • Contributions
    • Droits supprimés en 1790 : situation des recouvrements...
  16. Résultat n°16

    Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15 mars 1793-27 brumaire an IV), transcriptions d'ordonnances, contributions (12 août 1790-2 mars 1791)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L/408, 1L/416 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Caen
    • Arrêtés sur pétitions et registre d’ordre
    • Arrêtés sur pétitions après avis, contributions (15...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des prestations de serment de tous les citoyens salariés ou pensionnés par le Trésor public

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L/1106, 1L/1108 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des prestations de serment de tous les...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement des quittances délivrées par le receveur du District pour les consignations faites en sa caisse

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1L/1107, 1L/1109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Enregistrement des quittances délivrées par le receveur...
  19. Résultat n°19

    Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition principale, accessoire et capitation

    Date

    1790

    Cote

    1L/1108, 1L/1110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité de Morteaux. Rôle de répartition de l’imposition...
  20. Résultat n°20

    Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions ordinaires et directes autres que les vingtièmes

    Date

    1790

    Cote

    1L/1109, 1L/1111 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • District de Falaise
    • Comptabilité, finances et impositions
    • Municipalité des Moutiers-en-Auge. Rôle des impositions...