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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1954

    Date

    1954, 1954

    Cote

    3279W/904

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1954
  2. Résultat n°2

    Actes 1948 à 2200

    Date

    1967, 1967

    Cote

    3279W/214

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 1948 à 2200
  3. Résultat n°3

    03/01/1945 au 14/05/1948

    Date

    1945, 1948

    Cote

    3279W/249

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Actes sous seings privés : registre de recettes
    • 03/01/1945 au 14/05/1948
  4. Résultat n°4

    1926-1929

    Date

    1926, 1929

    Cote

    3279W/464

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1926-1929
  5. Résultat n°5

    1960 (janvier-juin)

    Date

    1960, 1960

    Cote

    3279W/856

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1960 (janvier-juin)
  6. Résultat n°6

    Lisieux à Luc-sur-Mer

    Cote

    1390W/20

    • Contexte : Etat des versements des archives contemporaines (postérieures...

    • Finances publiques
    • Cadastre
    • Cadastre rénové : plans
    • Plans cadastraux papiers à consulter, (versés avant...
    • Calques-clichés manuscrits.
    • Lisieux à Luc-sur-Mer
  7. Résultat n°7

    1943

    Date

    1943, 1943

    Cote

    3279W/834

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Documents spécifiques
    • Renvois : extraits d'actes provenant d'autres bureaux
    • 1943
  8. Résultat n°8

    11/07/1955 au 08/04/1957

    Date

    1955, 1957

    Cote

    3279W/279

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires (des cours et des tribunaux civils...
    • 11/07/1955 au 08/04/1957
  9. Résultat n°9

    Actes 332 à 607

    Date

    1953, 1953

    Cote

    3279W/95

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 332 à 607
  10. Résultat n°10

    11/08/1951 au 26/10/1951

    Date

    1951, 1951

    Cote

    3279W/79

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registres de recettes
    • 11/08/1951 au 26/10/1951
  11. Résultat n°11

    14/10/1946 au 30/04/1947

    Date

    1946, 1947

    Cote

    3279W/712

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 14/10/1946 au 30/04/1947
  12. Résultat n°12

    10/12/1928 au 23/06/1930

    Date

    1928, 1930

    Cote

    3279W/385

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 10/12/1928 au 23/06/1930
  13. Résultat n°13

    06/12/1956 au 24/04/1957

    Date

    1956, 1957

    Cote

    3279W/732

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • 06/12/1956 au 24/04/1957
  14. Résultat n°14

    Actes 1 à 350

    Date

    1961, 1961

    Cote

    3279W/140

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Extraits d'actes
    • Actes 1 à 350
  15. Résultat n°15

    08/11/1958 au 26/08/1961

    Date

    1958, 1961

    Cote

    3279W/90

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registres de recettes
    • 08/11/1958 au 26/08/1961
  16. Résultat n°16

    27/01/1920 au 10/12/1922

    Date

    1920, 1922

    Cote

    3279W/533

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Mézidon
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Baux, baux ruraux : registre de recettes
    • 27/01/1920 au 10/12/1922
  17. Résultat n°17

    02/06/1910 au 13/02/1911

    Date

    1910, 1911

    Cote

    3279W/674

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Saint-Pierre-sur-Dives
    • Actes civils publics, actes des notaires et des officiers...
    • Registre de recettes
    • 02/06/1910 au 13/02/1911
  18. Résultat n°18

    04/04/1921 au 18/02/1932

    Date

    1921, 1932

    Cote

    3279W/417

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Livarot
    • Actes sous seings privés, baux, baux ruraux
    • Actes sous seings privés : registre de recettes
    • 04/04/1921 au 18/02/1932
  19. Résultat n°19

    N°26

    Date

    1960, 1965

    Cote

    3279W/6

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Cambremer
    • Répertoire général de recherche des biens scellés
    • N°26
  20. Résultat n°20

    Actes 281 à 577

    Date

    1968, 1968

    Cote

    3279W/322

    • Contexte : 3279W - Archives de l'enregistrement du ressort de...

    • Bureau de Lisieux
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires (jugement correctionnel, de simple...
    • Actes 281 à 577